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Documents officiels

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259 pièces en base · Page 1 sur 6
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Documents officiels

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46 pièces · 9 détenues, téléchargeables · 37 disponibles sur demande

Comptes annuels9 pièces · 1 détenue

Comptes annuels 2025détenue
PDF · 19,7 Mo · déposé le 02/07/2026
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 03/07/2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 20/09/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 11/07/2023
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 19/10/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 12/08/2021
Voir tous les documents (9)
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 27/07/2020

Statuts16 pièces · 3 détenues

Statuts MAJ au 11 06 2026 FHHdétenue
PDF · 1,3 Mo · déposé le 02/07/2026
Statuts MAJ au 22 06 2026 FHHdétenue
PDF · 2,6 Mo · déposé le 02/07/2026
Statuts MAJ FHHdétenue
PDF · 1,3 Mo · déposé le 13/01/2026
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2024)sur demande
PDF · déposé le 10/01/2024
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2023)sur demande
PDF · déposé le 28/07/2023
Statuts mis à jour, Décision de gérance (2023)sur demande
PDF · déposé le 12/01/2023
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 04/08/2022
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 04/08/2022
Voir tous les documents (16)
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2022)sur demande
PDF · déposé le 08/02/2022
Statuts mis à jour, Procès-verbal de la gérance (2021)sur demande
PDF · déposé le 26/08/2021
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2021)sur demande
PDF · déposé le 19/07/2021
Statuts mis à jour, Rapport du commissaire aux apports (2021)sur demande
PDF · déposé le 04/03/2021
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Décision de gérance (2021)sur demande
PDF · déposé le 04/03/2021
Décision de gérance, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2020)sur demande
PDF · déposé le 10/07/2020
Liste des souscripteurs, Attestation de dépôt des fonds (2020)sur demande
PDF · déposé le 07/02/2020
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Décision de gérance (2019)sur demande
PDF · déposé le 10/07/2019

Acte21 pièces · 5 détenues

Extrait PV AGM 11 06 2026 FHH 9eme resodétenue
PDF · 330 ko · déposé le 02/07/2026
PV Gerance Constat BSA 2025 FHHdétenue
PDF · 379 ko · déposé le 02/07/2026
PV Gerance - Lancement BSA 2025 FHHdétenue
PDF · 439 ko · déposé le 02/07/2026
Extrait PV AGM 7eme reso FHHdétenue
PDF · 430 ko · déposé le 02/07/2026
PV Gerance FHHdétenue
PDF · 356 ko · déposé le 13/01/2026
Acte 2026sur demande
PDF · exercice clos le 24/09/2026
Acte 2025sur demande
PDF · exercice clos le 11/07/2025
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 02/05/2024
Voir tous les documents (21)
Ordonnance du président (2024)sur demande
PDF · déposé le 28/03/2024
Lettre de nomination (2023)sur demande
PDF · déposé le 12/06/2023
Rapport du commissaire aux apports (2023)sur demande
PDF · déposé le 22/05/2023
Ordonnance du président (2023)sur demande
PDF · déposé le 20/03/2023
Lettre (2023)sur demande
PDF · déposé le 07/03/2023
Procès-verbal du conseil de surveillance, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2022)sur demande
PDF · déposé le 16/12/2022
Procès-verbal du conseil de surveillance, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2022)sur demande
PDF · déposé le 16/12/2022
Rapport du commissaire aux apports (2022)sur demande
PDF · déposé le 18/05/2022
Ordonnance du président (2022)sur demande
PDF · déposé le 17/03/2022
Rapport du commissaire aux apports (2021)sur demande
PDF · déposé le 27/05/2021
Ordonnance du président (2021)sur demande
PDF · déposé le 16/04/2021
Rapport du commissaire aux apports (2020)sur demande
PDF · déposé le 27/05/2020
Ordonnance du président (2020)sur demande
PDF · déposé le 31/03/2020

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