2 preuves sur 9E 0/3 · S 1/3 · G 1/3Mesure de couverture des données, pas une note de performance RSE. E, S et G restent distingués.
PropectoFiche entreprise et analyse 360°
Fiche entreprise · SIREN 789344397
CLEMENT JOUSSELIN
CLEMENT JOUSSELIN, 5499 : Travaux de peinture et vitrerie à 50630 QUETTEHOU. Créée le 2012-10-01. 2 dirigeants publiés. 16 annonces légales. SIREN 789344397.
Aperçu gratuit · trois lectures complémentaires
Comprendre l’entreprise avant de décider
Les valeurs absentes restent absentes. Les comparaisons reposent uniquement sur les données publiques et un groupe sectoriel suffisamment large.
- Statut
- Active
- Création
- 2012-10-01
- Activité
- Travaux de peinture et vitrerie
- Siège
- 6 PL GEORGES CLEMENCEAU · 50630 · QUETTEHOU
- Dernier CA publié
- Non calculable
- Direction
- 2 dirigeant(s) publié(s)
- Documents
- 8 pièce(s) repérée(s)
- Signaux publics
- Non publié
Identité et activité
- SIREN
- 789344397
- Nom
- CLEMENT JOUSSELIN
- Forme juridique
- 5499
- Code d'activité
- 43.34Z
- Activité
- Travaux de peinture et vitrerie
- Création
- 2012-10-01
- Effectif
- 6-9
- TVA
- Numéro de TVA non renseigné ou non vérifié
Siège
- Adresse
- 6 PL GEORGES CLEMENCEAU
- Code postal
- 50630
- Commune
- QUETTEHOU
- Région
- 50
Analyse 360°
Identitéinformation
- 6 des 6 informations d'immatriculation publiées
Établissementsnon disponible
- nombre d'établissements non publié
Financesnon disponible
- aucun compte publié avec des montants
Annonces légalesinformation
- 16 annonces légales, détail réservé aux abonnés
Dirigeantsinformation
- 2 dirigeants publiés, dont 1 personne morale
Marchés publicsinformation
- aucun marché public remporté n'est publié
Risquesnon évalué
- Non évaluable : données publiées insuffisantes
Sanctionsnon disponible
- le criblage des listes de sanctions est réservé aux abonnés et n'est pas affiché sur la fiche publique
Synthèse calculée à partir des seules données présentes sur cette fiche. Une rubrique absente est indiquée comme telle.
Extrait d'immatriculation (équivalent Kbis)
- Dénomination
- CLEMENT JOUSSELIN
- SIREN
- 789344397
- Forme juridique
- 5499
- Date de création
- 01/10/2012
- Activité principale
- 43.34Z — Travaux de peinture et vitrerie
- Adresse du siège
- 6 PL GEORGES CLEMENCEAU, 50630 QUETTEHOU
- Identifiant du siège
- non publié
- État
- active
- Numéro de TVA
- non publié
- Capital social
- non disponible sur la fiche
- Représentants légaux
- Associé unique (qui participe à l’activité EURL) : LA COMMANDERIE ; Gérant : CLÉMENT JOUSSELIN
Synthèse des informations d'immatriculation publiées. Ce n'est pas un extrait officiel : seul le greffe ou le registre du pays délivre l'extrait certifié. Télécharger le dossier PDF.
Établissements
Le nombre d'établissements n'est pas publié pour cette entreprise.
- Siège
- 6 PL GEORGES CLEMENCEAU 50630 QUETTEHOU
Solvabilité : faits publiés
Non évaluable : données publiées insuffisantes
| État administratif | active | favorable |
|---|---|---|
| Procédure collective | détail réservé aux abonnés (rubrique Juridique) | non évalué |
| Capitaux propres (dernier exercice) | aucun compte publié avec des montants | non évalué |
Lecture déterministe des faits publiés, sans pondération ni note de crédit : elle ne préjuge pas de la solvabilité réelle de l'entreprise.
Risques
Alerte par courriel quand quelque chose change : annonces légales, dirigeants, comptes déposés, statut, badges. Pour une société française, alerte aussi à la publication d’une annonce légale de procédure collective et de radiation.
Aucun exercice publié exploitable
Le détail des annonces légales est réservé aux abonnés (rubrique Juridique).
Exposition du siège
Coordonnées du siège non publiées : exposition non calculable.
Faits publics datés, sans appréciation de solvabilité. Information indicative : ne remplace pas l'état des risques réglementaire. Menu Risques
Contacts publics
- Courriel
- Non renseigné
- Téléphone
- +33233541478
Coordonnées professionnelles
- Téléphone professionnel
- +33233541478 Non vérifié · 70 %
Appels d'offres : ce que la fiche justifie déjà
Exigences usuelles des appels d'offres (national, international) : 1 justifiée par une donnée de la fiche, 1 vérifiable par les abonnés, 11 pièces à fournir par l'entreprise.
Capacité économique et financière
- Chiffre d'affaires des trois derniers exercices
- Pièce à fournir par l'entreprise — Chiffre d'affaires non publié : à déclarer par l'entreprise.
Motifs d'exclusion (pièces à fournir)
- Extrait de casier judiciaire du dirigeant
- Pièce à fournir par l'entreprise — Extrait de casier judiciaire (ou document équivalent du pays d'établissement).
- Régularité fiscale et sociale
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestations fiscale et de vigilance sociale de moins de 6 mois (certificats de l'administration).
Assurances et garanties
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestation d'assurance en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle
- Références de prestations similaires
- Pièce à fournir par l'entreprise — Liste des principales prestations des 3 dernières années (6 pour les travaux), avec attestations de bonne exécution.
Aptitude à exercer
- Immatriculation au registre (extrait de moins de 3 mois)
- Justifié par une donnée de la fiche — Immatriculation au registre publiée sur la fiche (extrait récent à joindre).
Conformité et éthique
- Absence d'inscription sur les listes de sanctions
- Vérifiable sur Propecto (abonnés) — Vérifiable sur les listes officielles de sanctions depuis la fiche (abonnés).
- Programme anticorruption
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; code de conduite et cartographie des risques (Sapin II pour les entreprises concernées).
- Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; identification des bénéficiaires effectifs sur demande.
- Absence de conflit d'intérêts
- Pièce à fournir par l'entreprise — Déclaration d'absence de conflit d'intérêts.
- Respect des droits humains et devoir de vigilance
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; plan de vigilance pour les entreprises concernées.
- Protection des données personnelles
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de sous-traitant (clauses de traitement des données).
- Évaluation RSE ou engagements environnementaux
- Pièce à fournir par l'entreprise — Évaluation RSE, politique environnementale, réduction des émissions.
Ces exigences sont celles que posent couramment les acheteurs ; chaque consultation fixe les siennes dans son règlement. Recevoir les appels d'offres de votre métier : alertes appels d'offres.
Certifications et habilitations du métier
Pour l'activité « Peinture et vitrerie », voici les certifications, agréments et habilitations attendus, et ceux que cette société détient de façon vérifiée.
Certifications détenues (vérifiées)
Aucune certification vérifiée pour cette société à ce jour.
Certifications attendues pour ce métier
Usuelle
- Non vérifiéeAIPR — intervention à proximité des réseauxDélivrée par Centre d'examen habilité · certification d'une personne · travaux à proximité des réseaux
- Non vérifiéeCarte d'identification professionnelle du BTPDélivrée par Union des caisses de France Congés Intempéries BTP · certification d'une personne · chaque salarié du chantier
- Non vérifiéeQualibat — qualification et certification des entreprises du bâtimentDélivrée par Qualibat
- Non vérifiéeSauveteur secouriste du travail (SST)Délivrée par INRS — organismes habilités · certification d'une personne
Conseillée
- Non vérifiéeISO 45001 — santé et sécurité au travailDélivrée par Organisme certificateur accrédité
- Non vérifiéeISO 9001 — management de la qualitéDélivrée par Organisme certificateur accrédité
- Non vérifiéeMASE — Manuel d'amélioration sécurité des entreprisesDélivrée par Association MASE
- Non vérifiéeRGE — Reconnu Garant de l'EnvironnementDélivrée par Organismes de qualification (Qualibat, Qualifelec, Qualit'EnR, OPQIBI, Certibat…)
Liste établie à partir du code d'activité de la société ; elle ne préjuge pas des obligations propres à chaque situation.
Contacts publiés
Coordonnées saisies par des contributeurs. Elles complètent les contacts officiels sans s'y substituer.
- Lieu
- Lieu sans nom
- Téléphone
- +33 2 33 54 14 78
- Objet d'origine
- node/13841954517
© les contributeurs OpenStreetMap, ODbL · Licences des données
Dirigeants publiés
- Associé unique (qui participe à l’activité EURL)
- LA COMMANDERIE
- Gérant
- CLÉMENT JOUSSELIN
Relations officielles et sourcées
Mandats directs, détentions et marchés remportés rattachés à cette société. Les liens de contrôle indirects n'apparaissent que lorsque toute la chaîne capitalistique est documentée.
Lecture des relations certifiées…
Situation financière publiée
1 dépôt de comptes annuels figure dans les documents officiels (2022) ; leurs montants ne sont pas encore disponibles sur cette fiche. Les comptes déposés restent consultables dans la rubrique Documents officiels. Voir les documents
Documents officiels
Disponibles sur demande
8 pièces · 8 disponibles sur demande
Comptes annuels1 pièce
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
Statuts2 pièces
- Statuts 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 23/01/2026
- Statuts 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 19/11/2025
Acte5 pièces
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 23/01/2026
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice 2025
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 19/11/2025
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 19/11/2025
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 19/11/2025
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.
Juridique
Procédures et annonces légales : 16 annonces
Conseil de prud'hommes compétent : Conseil de prud'hommes de Cherbourg-en-Cotentin, Cherbourg-en-Cotentin
En principe, pour les salariés travaillant à l'établissement de QUETTEHOU (siège) — article R1412-1 du code du travail.
Annonces légales, procédures collectives, lobbying déclaré et décisions de justice : réservés aux abonnés Propecto.
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Décisions de justice
Décisions de justice (Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires et de commerce) : réservées aux abonnés Propecto.
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Textes officiels qui citent cette société, mises en garde publiques des régulateurs financiers et représentation d'intérêts déclarée : réservés aux abonnés Propecto.
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Rapport de décision partagé
Une même base de travail pour le chef d’entreprise, le comptable et le cabinet de conseil : situation, finance approfondie, gouvernance, risques, comparables et décisions documentées.
Autres sociétés à QUETTEHOU
Autres activités à QUETTEHOU.
Toutes les sociétés du secteur : Travaux de construction spécialisés. Toutes les sociétés du département : 50 Manche.