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PropectoFiche entreprise et analyse 360°

Fiche entreprise · SIREN 390838571

PASCAL DELCUSE

PASCAL DELCUSE, Entrepreneur individuel : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie à 59920 QUIEVRECHAIN. Créée le 03/10/2005. Dirigeant publié : DELCUSE (DELCUSE). 2 annonces légales. SIREN 390838571.

Entreprise active

Industries alimentaires · 59 Nord

Aperçu gratuit · trois lectures complémentaires

Comprendre l’entreprise avant de décider

Les valeurs absentes restent absentes. Les comparaisons reposent uniquement sur les données publiques et un groupe sectoriel suffisamment large.

Couverture RSE documentée2 preuves sur 9E 0/3 · S 1/3 · G 1/3Mesure de couverture des données, pas une note de performance RSE. E, S et G restent distingués.
Statut
Active
Création
2005-10-03
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Siège
261 AVENUE JEAN JAURES · 59920 · QUIEVRECHAIN
Dernier CA publié
Non calculable
Direction
1 dirigeant(s) publié(s)
Documents
Aucune pièce retournée
Signaux publics
Non publié

Identité et activité

SIREN
390838571
Nom
PASCAL DELCUSE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code d'activité
10.71C
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Création
2005-10-03
Effectif
0 salarié
TVA
Numéro de TVA non renseigné ou non vérifié

Siège

Adresse
261 AVENUE JEAN JAURES
Code postal
59920
Commune
QUIEVRECHAIN
Région
Hauts-de-France

Analyse 360°

Identitéinformation

  • 6 des 6 informations d'immatriculation publiées

Établissementsnon disponible

  • nombre d'établissements non publié

Financesnon disponible

  • aucun compte publié avec des montants

Annonces légalesinformation

  • 2 annonces légales, détail réservé aux abonnés

Dirigeantsinformation

  • 1 dirigeant publié

Marchés publicsinformation

  • aucun marché public remporté n'est publié

Risquesnon évalué

  • Non évaluable : données publiées insuffisantes

Sanctionsnon disponible

  • le criblage des listes de sanctions est réservé aux abonnés et n'est pas affiché sur la fiche publique

Synthèse calculée à partir des seules données présentes sur cette fiche. Une rubrique absente est indiquée comme telle.

Extrait d'immatriculation (équivalent Kbis)

Dénomination
PASCAL DELCUSE
SIREN
390838571
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
03/10/2005
Activité principale
10.71C — Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Adresse du siège
261 AVENUE JEAN JAURES, 59920 QUIEVRECHAIN
Identifiant du siège
non publié
État
active
Numéro de TVA
non publié
Capital social
non disponible sur la fiche
Représentants légaux
Fonction non publiée : PASCAL JACQUES JOEL DELCUSE (DELCUSE)

Synthèse des informations d'immatriculation publiées. Ce n'est pas un extrait officiel : seul le greffe ou le registre du pays délivre l'extrait certifié. Télécharger le dossier PDF.

Établissements

Le nombre d'établissements n'est pas publié pour cette entreprise.

Siège
261 AVENUE JEAN JAURES 59920 QUIEVRECHAIN

Solvabilité : faits publiés

Non évaluable : données publiées insuffisantes

État administratifactivefavorable
Procédure collectivedétail réservé aux abonnés (rubrique Juridique)non évalué
Capitaux propres (dernier exercice)aucun compte publié avec des montantsnon évalué

Lecture déterministe des faits publiés, sans pondération ni note de crédit : elle ne préjuge pas de la solvabilité réelle de l'entreprise.

Contacts publics

Site
http://www.banette.fr/boulangerie/delcuse-nathalie-pascal-quievrechain.html
Courriel
Non renseigné
Téléphone
03 27 27 79 42

Réseaux sociaux de la société

Commande publique · abonnés

Contrat arrivant à échéance

Les marchés publics attribués à cette société, ou passés par cet acheteur, dont la fin estimée tombe dans les 12 prochains mois : réservé aux abonnés Propecto.

Voir les offres

Comment est calculée l'échéance ?
  • Échéance estimée = date de notification du marché + durée en mois, telles qu'elles figurent dans l'avis d'attribution.
  • Sont retenus les marchés dont la date est valide, non future, et dont la durée est comprise entre 1 et 240 mois ; les autres sont ignorés, jamais corrigés.
  • Les marchés dont le montant publié est jugé aberrant sont écartés ; un montant nul n'est pas affiché.
  • C'est une estimation : une reconduction, un avenant ou un nouveau marché déjà attribué ne sont pas connus. Aucun taux de succès n'est annoncé.

Appels d'offres : ce que la fiche justifie déjà

Exigences usuelles des appels d'offres (national, international) : 1 justifiée par une donnée de la fiche, 1 vérifiable par les abonnés, 11 pièces à fournir par l'entreprise.

Capacité économique et financière

Chiffre d'affaires des trois derniers exercices
Pièce à fournir par l'entreprise — Chiffre d'affaires non publié : à déclarer par l'entreprise.

Motifs d'exclusion (pièces à fournir)

Extrait de casier judiciaire du dirigeant
Pièce à fournir par l'entreprise — Extrait de casier judiciaire (ou document équivalent du pays d'établissement).
Régularité fiscale et sociale
Pièce à fournir par l'entreprise — Attestations fiscale et de vigilance sociale de moins de 6 mois (certificats de l'administration).

Assurances et garanties

Assurance responsabilité civile professionnelle
Pièce à fournir par l'entreprise — Attestation d'assurance en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle

Références de prestations similaires
Pièce à fournir par l'entreprise — Liste des principales prestations des 3 dernières années (6 pour les travaux), avec attestations de bonne exécution.

Aptitude à exercer

Immatriculation au registre (extrait de moins de 3 mois)
Justifié par une donnée de la fiche — Immatriculation au registre publiée sur la fiche (extrait récent à joindre).

Conformité et éthique

Absence d'inscription sur les listes de sanctions
Vérifiable sur Propecto (abonnés) — Vérifiable sur les listes officielles de sanctions depuis la fiche (abonnés).
Programme anticorruption
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; code de conduite et cartographie des risques (Sapin II pour les entreprises concernées).
Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; identification des bénéficiaires effectifs sur demande.
Absence de conflit d'intérêts
Pièce à fournir par l'entreprise — Déclaration d'absence de conflit d'intérêts.
Respect des droits humains et devoir de vigilance
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; plan de vigilance pour les entreprises concernées.
Protection des données personnelles
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de sous-traitant (clauses de traitement des données).
Évaluation RSE ou engagements environnementaux
Pièce à fournir par l'entreprise — Évaluation RSE, politique environnementale, réduction des émissions.

Ces exigences sont celles que posent couramment les acheteurs ; chaque consultation fixe les siennes dans son règlement. Recevoir les appels d'offres de votre métier : alertes appels d'offres.

Certifications et habilitations du métier

Pour l'activité « Boulangerie, pâtisserie, biscuiterie », voici les certifications, agréments et habilitations attendus, et ceux que cette société détient de façon vérifiée.

Certifications détenues (vérifiées)

Aucune certification vérifiée pour cette société à ce jour.

Certifications attendues pour ce métier

Usuelle

Conseillée

Liste établie à partir du code d'activité de la société ; elle ne préjuge pas des obligations propres à chaque situation.

Réseaux sociaux relevés en source ouverte

Profils publiés par des bases ouvertes et rattachés à cette société par son identifiant de registre. Ils complètent les comptes officiels sans s'y substituer, et ne sont pas vérifiés par Propecto.

  • Facebook — https://www.facebook.com/233589546801959

Dirigeants publiés

Fonction non publiée
PASCAL JACQUES JOEL DELCUSE (DELCUSE)

Relations officielles et sourcées

Mandats directs, détentions et marchés remportés rattachés à cette société. Les liens de contrôle indirects n'apparaissent que lorsque toute la chaîne capitalistique est documentée.

Lecture des relations certifiées…

Situation financière publiée

Aucun compte déposé n'est publié.

Juridique

Procédures et annonces légales : 2 annonces

Annonces légales, procédures collectives, lobbying déclaré et décisions de justice : réservés aux abonnés Propecto.

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Juridique · abonnés

Décisions de justice

Décisions de justice (Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires et de commerce) : réservées aux abonnés Propecto.

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