2 preuves sur 9E 0/3 · S 1/3 · G 1/3Mesure de couverture des données, pas une note de performance RSE. E, S et G restent distingués.
PropectoFiche entreprise et analyse 360°
Fiche entreprise · SIREN 381526888
MAROTTE PASCAL
MAROTTE PASCAL, 5710 : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie à 39230 PASSENANS. Créée le 1991-04-01. 5 dirigeants publiés. SIREN 381526888.
Aperçu gratuit · trois lectures complémentaires
Comprendre l’entreprise avant de décider
Les valeurs absentes restent absentes. Les comparaisons reposent uniquement sur les données publiques et un groupe sectoriel suffisamment large.
- Statut
- Active
- Création
- 1991-04-01
- Activité
- Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
- Siège
- RUE DU SAVAGNIN · 39230 · PASSENANS
- Dernier CA publié
- Non calculable
- Direction
- 5 dirigeant(s) publié(s)
- Documents
- 4 pièce(s) repérée(s)
- Signaux publics
- Non publié
Identité et activité
- SIREN
- 381526888
- Nom
- MAROTTE PASCAL
- Forme juridique
- 5710
- Code d'activité
- 16.29Z
- Activité
- Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
- Création
- 1991-04-01
- Effectif
- 20-49
- TVA
- Numéro de TVA non renseigné ou non vérifié
Siège
- Adresse
- RUE DU SAVAGNIN
- Code postal
- 39230
- Commune
- PASSENANS
- Région
- 39
Analyse 360°
Identitéinformation
- 6 des 6 informations d'immatriculation publiées
Établissementsnon disponible
- nombre d'établissements non publié
Financesnon disponible
- aucun compte publié avec des montants
Annonces légalesinformation
- 27 annonces légales, détail réservé aux abonnés
Dirigeantsinformation
- 5 dirigeants publiés
Marchés publicsinformation
- aucun marché public remporté n'est publié
Risquesnon évalué
- Non évaluable : données publiées insuffisantes
Sanctionsnon disponible
- le criblage des listes de sanctions est réservé aux abonnés et n'est pas affiché sur la fiche publique
Synthèse calculée à partir des seules données présentes sur cette fiche. Une rubrique absente est indiquée comme telle.
Extrait d'immatriculation (équivalent Kbis)
- Dénomination
- MAROTTE PASCAL
- SIREN
- 381526888
- Forme juridique
- 5710
- Date de création
- 01/04/1991
- Activité principale
- 16.29Z — Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
- Adresse du siège
- RUE DU SAVAGNIN, 39230 PASSENANS
- Identifiant du siège
- non publié
- État
- active
- Numéro de TVA
- non publié
- Capital social
- non disponible sur la fiche
- Représentants légaux
- Président de SAS : DAMIEN HENRI GEORGES MAROTTE ; Directeur général : PASCAL JEAN ALBERT MAROTTE ; Directeur général : XAVIER DANIEL ALBERT MAROTTE ; Directeur général : JOCELYNE BLANCHE SIMONE MAROTTE (ROUSSELOT-EMART) ; Directeur général : Jocelyne Blanche Simone ROUSSELOT-EMART
Synthèse des informations d'immatriculation publiées. Ce n'est pas un extrait officiel : seul le greffe ou le registre du pays délivre l'extrait certifié. Télécharger le dossier PDF.
Établissements
Le nombre d'établissements n'est pas publié pour cette entreprise.
- Siège
- RUE DU SAVAGNIN 39230 PASSENANS
Solvabilité : faits publiés
Non évaluable : données publiées insuffisantes
| État administratif | active | favorable |
|---|---|---|
| Procédure collective | détail réservé aux abonnés (rubrique Juridique) | non évalué |
| Capitaux propres (dernier exercice) | aucun compte publié avec des montants | non évalué |
Lecture déterministe des faits publiés, sans pondération ni note de crédit : elle ne préjuge pas de la solvabilité réelle de l'entreprise.
Risques
Alerte par courriel quand quelque chose change : annonces légales, dirigeants, comptes déposés, statut, badges. Pour une société française, alerte aussi à la publication d’une annonce légale de procédure collective et de radiation.
Aucun exercice publié exploitable
Le détail des annonces légales est réservé aux abonnés (rubrique Juridique).
Faits publics datés, sans appréciation de solvabilité. Information indicative : ne remplace pas l'état des risques réglementaire. Menu Risques
Contacts publics
- Courriel
- Non renseigné
- Téléphone
- +33384852210
Coordonnées professionnelles
- Téléphone professionnel
- +33384852210 Vérifié
- Téléphone professionnel
- +33384446664 Non vérifié · 80 %
- Téléphone professionnel
- +33642378145 Non vérifié · 80 %
Réseaux sociaux de la société
Certifications, labels et enregistrements
Labels et qualifications
Alerte par courriel quand quelque chose change : annonces légales, dirigeants, comptes déposés, statut, badges.
Informations positives ou neutres uniquement, reliées à leur source. Mise à jour du 26 octobre 2026. Une erreur ? contact@propecto.eu
Appels d'offres : ce que la fiche justifie déjà
Exigences usuelles des appels d'offres (national, international) : 1 justifiée par une donnée de la fiche, 1 vérifiable par les abonnés, 11 pièces à fournir par l'entreprise.
Capacité économique et financière
- Chiffre d'affaires des trois derniers exercices
- Pièce à fournir par l'entreprise — Chiffre d'affaires non publié : à déclarer par l'entreprise.
Motifs d'exclusion (pièces à fournir)
- Extrait de casier judiciaire du dirigeant
- Pièce à fournir par l'entreprise — Extrait de casier judiciaire (ou document équivalent du pays d'établissement).
- Régularité fiscale et sociale
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestations fiscale et de vigilance sociale de moins de 6 mois (certificats de l'administration).
Assurances et garanties
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestation d'assurance en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle
- Références de prestations similaires
- Pièce à fournir par l'entreprise — Liste des principales prestations des 3 dernières années (6 pour les travaux), avec attestations de bonne exécution.
Aptitude à exercer
- Immatriculation au registre (extrait de moins de 3 mois)
- Justifié par une donnée de la fiche — Immatriculation au registre publiée sur la fiche (extrait récent à joindre).
Conformité et éthique
- Absence d'inscription sur les listes de sanctions
- Vérifiable sur Propecto (abonnés) — Vérifiable sur les listes officielles de sanctions depuis la fiche (abonnés).
- Programme anticorruption
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; code de conduite et cartographie des risques (Sapin II pour les entreprises concernées).
- Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; identification des bénéficiaires effectifs sur demande.
- Absence de conflit d'intérêts
- Pièce à fournir par l'entreprise — Déclaration d'absence de conflit d'intérêts.
- Respect des droits humains et devoir de vigilance
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; plan de vigilance pour les entreprises concernées.
- Protection des données personnelles
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de sous-traitant (clauses de traitement des données).
- Évaluation RSE ou engagements environnementaux
- Pièce à fournir par l'entreprise — Évaluation RSE, politique environnementale, réduction des émissions.
Ces exigences sont celles que posent couramment les acheteurs ; chaque consultation fixe les siennes dans son règlement. Recevoir les appels d'offres de votre métier : alertes appels d'offres.
Certifications et habilitations du métier
Pour l'activité « Travail du bois, papier et carton », voici les certifications, agréments et habilitations attendus, et ceux que cette société détient de façon vérifiée.
Certifications détenues (vérifiées)
- Détenue · vérifiéeEntreprise du Patrimoine VivantDélivrée par Ministère de l'Économie (Institut pour les savoir-faire français)Bijouterie et joaillerie,Cosmétiques et parfums,Ameublement et décoration · depuis le 04/04/2022 · jusqu'au 04/04/2027
Certifications attendues pour ce métier
Obligatoire
- Non vérifiéeMarquage CE — conformité aux règlements et directives « nouvelle approche »Délivrée par Organisme notifié (pour les produits qui l'exigent) · produits de construction en bois
Usuelle
- Non vérifiéeFSC — chaîne de contrôle (bois et papier)Délivrée par Forest Stewardship Council
- Non vérifiéeISO 9001 — management de la qualitéDélivrée par Organisme certificateur accrédité
- Non vérifiéePEFC — chaîne de contrôle (bois et papier)Délivrée par PEFC
Conseillée
- Non vérifiéeB CorpDélivrée par B Lab
- Non vérifiéeCDP — notation climat, eau, forêtsDélivrée par CDP
- Non vérifiéeÉcolabel européenDélivrée par Commission européenne — organisme compétent national
- Non vérifiéeEcoVadis — médaille RSE (bronze, argent, or, platine)Délivrée par EcoVadis
- Non vérifiéeEngagé RSE (ISO 26000)Délivrée par AFNOR Certification
- Non vérifiéeGreat Place To WorkDélivrée par Great Place To Work
- Non vérifiéeISO 14001 — management environnementalDélivrée par Organisme certificateur accrédité
- Non vérifiéeLabel DiversitéDélivrée par AFNOR Certification
- Non vérifiéeLabel Égalité professionnelleDélivrée par AFNOR Certification
- Non vérifiéeLabel LUCIE 26000Délivrée par Agence LUCIE
- Non vérifiéePacte mondial des Nations unies — participantDélivrée par United Nations Global Compact
- Non vérifiéeRelations fournisseurs et achats responsablesDélivrée par Médiateur des entreprises et Conseil national des achats
- Non vérifiéeScience Based Targets — objectifs climatiques validésDélivrée par Science Based Targets initiative
- Non vérifiéeSociété à missionDélivrée par Déclaration au greffe, vérifiée par un organisme tiers indépendant
Liste établie à partir du code d'activité de la société ; elle ne préjuge pas des obligations propres à chaque situation.
Analyses calculées et sourcées
- Technologie du site web
- Site web sous wordpress
Réseaux sociaux relevés en source ouverte
Profils publiés par des bases ouvertes et rattachés à cette société par son identifiant de registre. Ils complètent les comptes officiels sans s'y substituer, et ne sont pas vérifiés par Propecto.
Biens immobiliers détenus
Locaux et parcelles dont cette société est détentrice de droits réels dans la documentation cadastrale au 1er janvier 2025, d'après les fichiers des personnes morales de la DGFiP. Les locaux n'y portent pas de surface ; la contenance indiquée est celle des parcelles.
- Locaux (propriétés bâties)
- 2
- Parcelles (non bâties)
- 3
- Contenance des parcelles
- 248 m²
- Communes
- 2
| Commune | Locaux | Parcelles | Surface des parcelles | Nature | Droit |
|---|---|---|---|---|---|
| FRONTENAY (39244) | 1 | 2 | 185 m² | Terrains à bâtir | preneur à construction |
| PASSENANS (39407) | 1 | 1 | 63 m² | Terrains à bâtir | preneur à construction |
Situation au 1er janvier 2025. Les personnes physiques ne figurent pas dans ces données. Licences des données
Mutations foncières
Les mutations foncières rattachées aux parcelles de cette société sont réservées aux abonnés Propecto (offres entreprises), conformément aux conditions de réutilisation des données : consultation volontaire, hors indexation.
Dirigeants publiés
- Président de SAS
- DAMIEN HENRI GEORGES MAROTTE
- Directeur général
- PASCAL JEAN ALBERT MAROTTE
- Directeur général
- XAVIER DANIEL ALBERT MAROTTE
- Directeur général
- JOCELYNE BLANCHE SIMONE MAROTTE (ROUSSELOT-EMART)
- Directeur général
- Jocelyne Blanche Simone ROUSSELOT-EMART
Relations officielles et sourcées
Mandats directs, détentions et marchés remportés rattachés à cette société. Les liens de contrôle indirects n'apparaissent que lorsque toute la chaîne capitalistique est documentée.
Lecture des relations certifiées…
Situation financière publiée
2 dépôts de comptes annuels figurent dans les documents officiels (2025, 2024) ; leurs montants ne sont pas encore disponibles sur cette fiche. Les comptes déposés restent consultables dans la rubrique Documents officiels. Voir les documents
Documents officiels
Disponibles sur demande
4 pièces · 4 disponibles sur demande
Comptes annuels2 pièces
- Comptes annuels 2025sur demande
- PDF · exercice 2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
Acte2 pièces
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 28/07/2025
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 25/07/2025
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.
Juridique
Procédures et annonces légales : 27 annonces
Conseil de prud'hommes compétent : Conseil de prud'hommes de Lons-le-Saunier, Lons-le-Saunier
En principe, pour les salariés travaillant à l'établissement de PASSENANS (siège) — article R1412-1 du code du travail.
Annonces légales, procédures collectives, lobbying déclaré et décisions de justice : réservés aux abonnés Propecto.
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Décisions de justice
Décisions de justice (Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires et de commerce) : réservées aux abonnés Propecto.
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Autres sociétés à PASSENANS
Autres activités à PASSENANS.
Toutes les sociétés du secteur : Travail du bois et fabrication d'articles en bois. Toutes les sociétés du département : 39 Jura.