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Documents officiels

Tous les documents · 500620489

59 pièces en base · Page 1 sur 2
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Documents officiels

Disponibles sur demande

46 pièces · 45 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre

Comptes annuels14 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · déposé le 31/07/2026
Comptes annuels 2025repérée
Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 30/07/2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 15/05/2024
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 17/07/2023
Voir tous les documents (14)
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 01/07/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 26/05/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 08/06/2020
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 06/05/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 09/05/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 30/06/2017

Statuts17 pièces

Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (2021)sur demande
PDF · déposé le 31/05/2021
Décision(s) du président, Décision(s) du président (2018)sur demande
PDF · déposé le 03/12/2018
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2017)sur demande
PDF · déposé le 29/03/2017
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2017)sur demande
PDF · déposé le 06/01/2017
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 22/06/2016
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 22/06/2016
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour (2015)sur demande
PDF · déposé le 30/12/2015
Décision(s) du président, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
PDF · déposé le 04/07/2014
Voir tous les documents (17)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2013)sur demande
PDF · déposé le 03/04/2013
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 24/07/2012
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 24/07/2012
Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 12/01/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal du conseil d'administration (2012)sur demande
PDF · déposé le 12/01/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal du conseil d'administration (2012)sur demande
PDF · déposé le 12/01/2012
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Procès-verbal du conseil d'administration (2011)sur demande
PDF · déposé le 29/03/2011
Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 29/03/2011
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Procès-verbal (2011)sur demande
PDF · déposé le 29/03/2011

Acte15 pièces

Acte 2026sur demande
PDF · exercice clos le 05/11/2026
Acte 2026sur demande
PDF · exercice clos le 30/01/2026
PV-nomination Signed SBM PROVEPHARMsur demande
PDF · déposé le 27/01/2026
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 26/12/2024
Acte 2023sur demande
PDF · déposé le 09/11/2023
Acte 2023sur demande
PDF · déposé le 27/07/2023
Décision(s) de l'associé unique (2020)sur demande
PDF · déposé le 18/06/2020
Acte 2020sur demande
PDF · déposé le 27/05/2020
Voir tous les documents (15)
Décision(s) de l'associé unique (2018)sur demande
PDF · déposé le 11/01/2018
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2014)sur demande
PDF · déposé le 17/09/2014
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
PDF · déposé le 17/09/2014
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2014)sur demande
PDF · déposé le 29/08/2014
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2013)sur demande
PDF · déposé le 04/07/2013
Décision(s) des associés (2012)sur demande
PDF · déposé le 06/07/2012
Procès-verbal du conseil d'administration (2012)sur demande
PDF · déposé le 18/06/2012

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.

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