Documents officiels
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34 pièces · 6 détenues, téléchargeables · 28 disponibles sur demande
Statuts21 pièces · 2 détenues
- 28 06 2024 STATUTS MAJ REDUCTION DE CAPITAL M BRACQUEMART CESSIONS PARTSdétenue
- PDF · 1,5 Mo
- 30 06 2025 STATUTS SELAS BIOCARMES MAJ 2détenue
- PDF · 265 ko
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 25/07/2012
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 20/03/2012
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 20/03/2012
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 30/07/2010
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 30/07/2010
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 30/03/2010
Voir tous les documents (21)
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 30/03/2010
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2009)sur demande
- PDF · déposé le 03/08/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2009)sur demande
- PDF · déposé le 03/08/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2009)sur demande
- PDF · déposé le 03/08/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2007)sur demande
- PDF · déposé le 13/06/2007
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2007)sur demande
- PDF · déposé le 13/06/2007
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
- PDF · déposé le 03/11/2005
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2005)sur demande
- PDF · déposé le 14/02/2005
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2004)sur demande
- PDF · déposé le 12/05/2004
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2004)sur demande
- PDF · déposé le 05/05/2004
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2000)sur demande
- PDF · déposé le 08/03/2000
- Acte notarié, Statuts mis à jour (1995)sur demande
- PDF · déposé le 22/02/1995
- Statuts mis à jour, Acte notarié (1993)sur demande
- PDF · déposé le 25/02/1993
Acte13 pièces · 4 détenues
- 28 06 2024 AGE CONSTATATION REDUCTION DE CAPITAL CESSIONS PARTS DEMISSION P BRACQUAMARTdétenue
- PDF · 398 ko
- 30 06 2025 AGE TRANSFORMATION SELAS ENREGISTREEdétenue
- PDF · 320 ko
- 30 06 2025 RECTIFICATIF AGE TRANSFORMATION SELAS 2détenue
- PDF · 119 ko
- 2025 - CAT- BIOCARMES - SIGNEdétenue
- PDF · 380 ko
- Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
- PDF · déposé le 21/12/2011
- Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
- PDF · déposé le 05/10/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Lettre de démission (2008)sur demande
- PDF · déposé le 22/05/2008
- Rapport du commissaire aux apports (2007)sur demande
- PDF · déposé le 21/03/2007
Voir tous les documents (13)
- Ordonnance du président (2007)sur demande
- PDF · déposé le 06/03/2007
- Projet de traité de fusion (2007)sur demande
- PDF · déposé le 26/02/2007
- Rapport du commissaire aux apports (2005)sur demande
- PDF · déposé le 29/09/2005
- Acte sous seing privé (2005)sur demande
- PDF · déposé le 12/07/2005
- Divers (2005)sur demande
- PDF · déposé le 06/04/2005
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