Documents officiels
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46 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 43 disponibles sur demande
Comptes annuels12 pièces
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2024
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2024
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · exercice 2021
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2024
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · exercice 2020
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2024
Voir tous les documents (12)
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 17/01/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2018
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 22/03/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 10/01/2017
Statuts19 pièces · 1 détenue
- STATUTS MAJ 04 11 2025 CERTIFIE CONFORMEdétenue
- PDF · 1,9 Mo · déposé le 23/03/2026
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2023)sur demande
- PDF · déposé le 18/01/2023
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2022)sur demande
- PDF · déposé le 28/12/2022
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2022)sur demande
- PDF · déposé le 28/12/2022
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2022)sur demande
- PDF · déposé le 14/12/2022
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 09/12/2021
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2021)sur demande
- PDF · déposé le 20/07/2021
- Statuts mis à jour, Procès-verbal de la gérance (2020)sur demande
- PDF · déposé le 05/08/2020
Voir tous les documents (19)
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
- PDF · déposé le 12/05/2020
- Document relatif au bénéficiaire effectif, Statuts mis à jour (2019)sur demande
- PDF · déposé le 07/10/2019
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Statuts mis à jour (2017)sur demande
- PDF · déposé le 01/03/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 15/02/2017
- Traité de fusion, Procès-verbal d'assemblée (2016)sur demande
- PDF · déposé le 28/01/2016
- Déclaration de conformité, Procès-verbal d'assemblée (2014)sur demande
- PDF · déposé le 03/10/2014
- Déclaration de conformité, Procès-verbal d'assemblée (2014)sur demande
- PDF · déposé le 03/10/2014
- Déclaration de conformité, Procès-verbal d'assemblée (2014)sur demande
- PDF · déposé le 03/10/2014
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2014)sur demande
- PDF · déposé le 12/03/2014
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 25/07/2012
Acte15 pièces · 2 détenues
- EXTRAIT AG 04 11 2025 CERTIFIE CONFORMEdétenue
- PDF · 221 ko · déposé le 23/03/2026
- 2025 - CAT- BIOCARMES - SIGNEdétenue
- PDF · 380 ko · déposé le 17/06/2025
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 28/03/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
- PDF · déposé le 26/05/2020
- Acte 2020sur demande
- PDF · déposé le 21/04/2020
- Acte 2020sur demande
- PDF · déposé le 30/01/2020
- Rapport du commissaire aux apports (2019)sur demande
- PDF · déposé le 21/05/2019
- Rapport du commissaire aux apports (2019)sur demande
- PDF · déposé le 21/05/2019
Voir tous les documents (15)
- Traité de fusion (2019)sur demande
- PDF · déposé le 18/02/2019
- Rapport du commissaire à la fusion (2015)sur demande
- PDF · déposé le 08/12/2015
- Acte sous seing privé (2015)sur demande
- PDF · déposé le 15/10/2015
- Rapport du commissaire à la fusion (2014)sur demande
- PDF · déposé le 10/06/2014
- Ordonnance du président (2014)sur demande
- PDF · déposé le 01/04/2014
- Projet de traité de fusion (2014)sur demande
- PDF · déposé le 27/03/2014
- Projet de traité de fusion (2014)sur demande
- PDF · déposé le 27/03/2014
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