Documents officiels
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44 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 41 disponibles sur demande
Comptes annuels10 pièces · 1 détenue
- Comptes annuels 2025détenue
- PDF · 2,4 Mo · déposé le 05/06/2026
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 06/10/2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 16/06/2025
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · exercice 2021
Voir tous les documents (10)
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · exercice 2020
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · exercice 2020
Statuts9 pièces
- Décision(s) des associés, Décision(s) des associés (2020)sur demande
- PDF · déposé le 02/12/2020
- Décision(s) des associés, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 21/09/2020
- Décision(s) des associés, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 21/09/2020
- Décision(s) des associés, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 21/09/2020
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
- PDF · déposé le 15/07/2020
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2018)sur demande
- PDF · déposé le 07/11/2018
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2018)sur demande
- PDF · déposé le 07/11/2018
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2018)sur demande
- PDF · déposé le 12/06/2018
Voir tous les documents (9)
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2018)sur demande
- PDF · déposé le 12/06/2018
Acte25 pièces · 2 détenues
- Pages de OUEST PATHOLOGIE-Projet de traite de fusion NORMAPATH 3006 DEF 2détenue
- PDF · 2,6 Mo · déposé le 03/07/2026
- SELAS NORMAPATH - DUA MODIF CODIRdétenue
- PDF · 446 ko · déposé le 01/04/2026
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 14/12/2023
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2023
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 05/09/2023
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale (2022)sur demande
- PDF · déposé le 28/07/2022
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale (2022)sur demande
- PDF · déposé le 24/05/2022
- Procès-verbal d'assemblée générale (2022)sur demande
- PDF · déposé le 07/02/2022
Voir tous les documents (25)
- Rapport du commissaire aux comptes (2020)sur demande
- PDF · déposé le 19/06/2020
- Rapport du commissaire à la fusion (2020)sur demande
- PDF · déposé le 19/06/2020
- Rapport du commissaire aux comptes (2020)sur demande
- PDF · déposé le 19/06/2020
- Rapport du commissaire à la fusion (2020)sur demande
- PDF · déposé le 19/06/2020
- Acte 2020sur demande
- PDF · déposé le 12/06/2020
- Acte 2020sur demande
- PDF · déposé le 03/06/2020
- Projet de traité de fusion (2020)sur demande
- PDF · déposé le 02/06/2020
- Projet de traité de fusion (2020)sur demande
- PDF · déposé le 02/06/2020
- Rapport du commissaire aux apports (2018)sur demande
- PDF · déposé le 25/07/2018
- Rapport du commissaire aux apports (2018)sur demande
- PDF · déposé le 25/07/2018
- Traité de fusion (2018)sur demande
- PDF · déposé le 22/06/2018
- Traité de fusion (2018)sur demande
- PDF · déposé le 22/06/2018
- Ordonnance du président (2018)sur demande
- PDF · déposé le 07/06/2018
- Ordonnance du président (2018)sur demande
- PDF · déposé le 07/06/2018
- Procès-verbal d'assemblée (2017)sur demande
- PDF · déposé le 27/07/2017
- Procès-verbal d'assemblée (2017)sur demande
- PDF · déposé le 27/07/2017
- Lettre de démission, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2016)sur demande
- PDF · déposé le 21/03/2016
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