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29 pièces · 6 détenues, téléchargeables · 23 disponibles sur demande
Statuts2 pièces · 2 détenues
- Statuts SPLETPSMAP - SPL STAP Nov 2019détenue
- PDF · 1,7 Mo
- Statuts SPLETPSMAP - SPL STAP Nov 2019détenue
- PDF · 1,7 Mo
Acte27 pièces · 4 détenues
- Actedétenue
- PDF · 70 ko
- 6 PV CA 29 09 2020 valide Prefecturedétenue
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- Document de Synthese J00048375133 v1 1détenue
- PDF · 791 ko
- 6 PV CA 29 09 2020 valide Prefecturedétenue
- PDF · 1,7 Mo
- Acte 2009sur demande
- PDF · déposé le 20/07/2009
- Acte 2009sur demande
- PDF · déposé le 20/07/2009
- Acte 2009sur demande
- PDF · déposé le 20/07/2009
- Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2008)sur demande
- PDF · déposé le 27/06/2008
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- Acte sous seing privé (2008)sur demande
- PDF · déposé le 04/02/2008
- Acte sous seing privé (2007)sur demande
- PDF · déposé le 16/11/2007
- Procès-verbal d'assemblée (2007)sur demande
- PDF · déposé le 19/06/2007
- Procès-verbal d'assemblée (2006)sur demande
- PDF · déposé le 03/07/2006
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
- PDF · déposé le 01/08/2005
- Acte 2005sur demande
- PDF · déposé le 09/02/2005
- Procès-verbal d'assemblée, Divers (2004)sur demande
- PDF · déposé le 07/09/2004
- Divers, Divers (2002)sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2002
- Divers, Divers (2002)sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2002
- Divers (2001)sur demande
- PDF · déposé le 14/11/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Divers (2000)sur demande
- PDF · déposé le 23/10/2000
- Divers, Procès-verbal du conseil d'administration (1999)sur demande
- PDF · déposé le 08/11/1999
- Divers, Divers (1999)sur demande
- PDF · déposé le 28/10/1999
- Divers, Divers (1999)sur demande
- PDF · déposé le 28/10/1999
- Ordonnance du président (1999)sur demande
- PDF · déposé le 22/06/1999
- Procès-verbal d'assemblée (1998)sur demande
- PDF · déposé le 01/10/1998
- Ordonnance du président (1995)sur demande
- PDF · déposé le 07/07/1995
- Ordonnance du président (1995)sur demande
- PDF · déposé le 28/06/1995
- Procès-verbal d'assemblée (1994)sur demande
- PDF · déposé le 02/11/1994
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