Documents officiels
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47 pièces · 10 détenues, téléchargeables · 37 disponibles sur demande
Comptes annuels12 pièces · 1 détenue
- Comptes annuels 2025détenue
- PDF · 7,3 Mo · exercice 2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 03/07/2026
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 07/08/2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 10/08/2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 25/07/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 18/10/2021
Voir tous les documents (12)
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 19/03/2021
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 11/03/2021
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 29/08/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 20/07/2017
Statuts15 pièces · 2 détenues
- Statuts SPLETPSMAP V5détenue
- PDF · 1,2 Mo · déposé le 13/07/2026
- Statuts SPLETPSMAP V5détenue
- PDF · 1,2 Mo · déposé le 13/11/2025
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2019)sur demande
- PDF · déposé le 26/11/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 08/09/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration, Extrait de délibération de conseil municipal (2017)sur demande
- PDF · déposé le 09/02/2017
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2017)sur demande
- PDF · déposé le 09/02/2017
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
Voir tous les documents (15)
- Procès-verbal d'assemblée, Acte sous seing privé (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Acte sous seing privé (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Acte sous seing privé (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2009
Acte20 pièces · 7 détenues
- Acte 2026détenue
- PDF · 860 ko · déposé le 13/07/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 4,1 Mo · déposé le 13/07/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 4,1 Mo · déposé le 13/07/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 4,1 Mo · déposé le 13/07/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 4,1 Mo · déposé le 13/07/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 4,1 Mo · déposé le 13/07/2026
- 3 PV AGE 29 10 2025 signe et tamponnedétenue
- PDF · 537 ko · déposé le 18/11/2025
- Acte (2021)sur demande
- PDF · déposé le 25/05/2021
Voir tous les documents (20)
- Ordonnance du président (2020)sur demande
- PDF · déposé le 02/09/2020
- Procès-verbal du conseil d'administration, Acte sous seing privé (2019)sur demande
- PDF · déposé le 30/09/2019
- Ordonnance du président (2019)sur demande
- PDF · déposé le 18/06/2019
- Procès-verbal d'assemblée (2017)sur demande
- PDF · déposé le 24/08/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration, Extrait de procès-verbal du directoire (2016)sur demande
- PDF · déposé le 20/10/2016
- Lettre, Procès-verbal d'assemblée (2016)sur demande
- PDF · déposé le 25/08/2016
- Procès-verbal d'assemblée, Acte sous seing privé (2015)sur demande
- PDF · déposé le 12/08/2015
- Procès-verbal du conseil d'administration (2014)sur demande
- PDF · déposé le 23/06/2014
- Acte sous seing privé (2012)sur demande
- PDF · déposé le 12/03/2012
- Procès-verbal d'assemblée, Acte sous seing privé (2011)sur demande
- PDF · déposé le 20/07/2011
- Procès-verbal d'assemblée, Acte sous seing privé (2011)sur demande
- PDF · déposé le 20/07/2011
- Procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
- PDF · déposé le 21/07/2010
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