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PropectoFiche entreprise et analyse 360°

Fiche entreprise · SIREN 802770958

LES VIGNES DE ROBERT

LES VIGNES DE ROBERT, Société civile : Location de terrains et d'autres biens immobiliers à 21700 PREMEAUX-PRISSEY. Créée le 09/05/2014. Au moins 20 dirigeants publiés. SIREN 802770958.

Entreprise active

Activités immobilières · 21 Côte-d'Or

Aperçu gratuit · trois lectures complémentaires

Comprendre l’entreprise avant de décider

Les valeurs absentes restent absentes. Les comparaisons reposent uniquement sur les données publiques et un groupe sectoriel suffisamment large.

Couverture RSE documentée1 preuve sur 9E 0/3 · S 0/3 · G 1/3Mesure de couverture des données, pas une note de performance RSE. E, S et G restent distingués.
Statut
Active
Création
2014-05-09
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
7 RTE DE NUITS ST GEORGES · 21700 · PREMEAUX-PRISSEY
Dernier CA publié
Non calculable
Direction
20 dirigeant(s) publié(s)
Documents
5 pièce(s) repérée(s)
Signaux publics
Non publié

Identité et activité

SIREN
802770958
Nom
LES VIGNES DE ROBERT
Forme juridique
Société civile
Code d'activité
68.20B
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Création
2014-05-09
Effectif
Tranche non publiée
TVA
Numéro de TVA non renseigné ou non vérifié

Siège

Adresse
7 RTE DE NUITS ST GEORGES
Code postal
21700
Commune
PREMEAUX-PRISSEY
Région
Bourgogne-Franche-Comté

Analyse 360°

Identitéinformation

  • 6 des 6 informations d'immatriculation publiées

Établissementsnon disponible

  • nombre d'établissements non publié

Financesnon disponible

  • aucun compte publié avec des montants

Annonces légalesinformation

  • 2 annonces légales, détail réservé aux abonnés

Dirigeantsinformation

  • 20 dirigeants publiés

Marchés publicsinformation

  • aucun marché public remporté n'est publié

Risquesnon évalué

  • Non évaluable : données publiées insuffisantes

Sanctionsnon disponible

  • le criblage des listes de sanctions est réservé aux abonnés et n'est pas affiché sur la fiche publique

Synthèse calculée à partir des seules données présentes sur cette fiche. Une rubrique absente est indiquée comme telle.

Extrait d'immatriculation (équivalent Kbis)

Dénomination
LES VIGNES DE ROBERT
SIREN
802770958
Forme juridique
Société civile
Date de création
09/05/2014
Activité principale
68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Adresse du siège
7 RTE DE NUITS ST GEORGES, 21700 PREMEAUX-PRISSEY
Identifiant du siège
non publié
État
active
Numéro de TVA
non publié
Capital social
non disponible sur la fiche
Représentants légaux
Associé indéfiniment responsable : DOMINIQUE BESOZZI ; Associé indéfiniment responsable : BENOIT BESOZZI ; Associé indéfiniment responsable : LAURENCE CALIN ; Associé indéfiniment responsable : PHILIPPE GERARD CHAVARIBEYRE ; Associé indéfiniment responsable : BRIGITTE HELGA CHAVARIBEYRE (SCHERKUS) ; Associé indéfiniment responsable : MURIEL CHEVREUX ; Associé indéfiniment responsable : MARYSE GERMAINE DEFOSSE ; Associé indéfiniment responsable : PIERRE EMILE DIESLER ; Associé indéfiniment responsable : ANNE-CLAIRE THERESE DIESLER (MARSAL) ; Associé indéfiniment responsable : ROXAN MICHEL REGIS DUBOIS ; Gérant et associé indéfiniment responsable : RAPHAEL FRANCOIS DUBOIS ; Gérant et associé indéfiniment responsable : BEATRICE CHRISTINE DUBOIS

Synthèse des informations d'immatriculation publiées. Ce n'est pas un extrait officiel : seul le greffe ou le registre du pays délivre l'extrait certifié. Télécharger le dossier PDF.

Établissements

Le nombre d'établissements n'est pas publié pour cette entreprise.

Siège
7 RTE DE NUITS ST GEORGES 21700 PREMEAUX-PRISSEY

Solvabilité : faits publiés

Non évaluable : données publiées insuffisantes

État administratifactivefavorable
Procédure collectivedétail réservé aux abonnés (rubrique Juridique)non évalué
Capitaux propres (dernier exercice)aucun compte publié avec des montantsnon évalué

Lecture déterministe des faits publiés, sans pondération ni note de crédit : elle ne préjuge pas de la solvabilité réelle de l'entreprise.

Risques

Alerte par courriel quand quelque chose change : annonces légales, dirigeants, comptes déposés, statut, badges. Pour une société française, alerte aussi à la publication d’une annonce légale de procédure collective et de radiation.
Aucun exercice publié exploitable

Le détail des annonces légales est réservé aux abonnés (rubrique Juridique).

Exposition du siège

Coordonnées du siège non publiées : exposition non calculable.

Voir le siège sur la carte des risques

Faits publics datés, sans appréciation de solvabilité. Information indicative : ne remplace pas l'état des risques réglementaire. Menu Risques

Contacts publics

Site
Non renseigné
Courriel
Non renseigné
Téléphone
Non renseigné

Appels d'offres : ce que la fiche justifie déjà

Exigences usuelles des appels d'offres (national, international) : 1 justifiée par une donnée de la fiche, 1 vérifiable par les abonnés, 11 pièces à fournir par l'entreprise.

Capacité économique et financière

Chiffre d'affaires des trois derniers exercices
Pièce à fournir par l'entreprise — Chiffre d'affaires non publié : à déclarer par l'entreprise.

Motifs d'exclusion (pièces à fournir)

Extrait de casier judiciaire du dirigeant
Pièce à fournir par l'entreprise — Extrait de casier judiciaire (ou document équivalent du pays d'établissement).
Régularité fiscale et sociale
Pièce à fournir par l'entreprise — Attestations fiscale et de vigilance sociale de moins de 6 mois (certificats de l'administration).

Assurances et garanties

Assurance responsabilité civile professionnelle
Pièce à fournir par l'entreprise — Attestation d'assurance en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle

Références de prestations similaires
Pièce à fournir par l'entreprise — Liste des principales prestations des 3 dernières années (6 pour les travaux), avec attestations de bonne exécution.

Aptitude à exercer

Immatriculation au registre (extrait de moins de 3 mois)
Justifié par une donnée de la fiche — Immatriculation au registre publiée sur la fiche (extrait récent à joindre).

Conformité et éthique

Absence d'inscription sur les listes de sanctions
Vérifiable sur Propecto (abonnés) — Vérifiable sur les listes officielles de sanctions depuis la fiche (abonnés).
Programme anticorruption
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; code de conduite et cartographie des risques (Sapin II pour les entreprises concernées).
Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; identification des bénéficiaires effectifs sur demande.
Absence de conflit d'intérêts
Pièce à fournir par l'entreprise — Déclaration d'absence de conflit d'intérêts.
Respect des droits humains et devoir de vigilance
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; plan de vigilance pour les entreprises concernées.
Protection des données personnelles
Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de sous-traitant (clauses de traitement des données).
Évaluation RSE ou engagements environnementaux
Pièce à fournir par l'entreprise — Évaluation RSE, politique environnementale, réduction des émissions.

Ces exigences sont celles que posent couramment les acheteurs ; chaque consultation fixe les siennes dans son règlement. Recevoir les appels d'offres de votre métier : alertes appels d'offres.

Certifications et habilitations du métier

Pour l'activité « Location et exploitation de biens immobiliers, marchands de biens », voici les certifications, agréments et habilitations attendus, et ceux que cette société détient de façon vérifiée.

Certifications détenues (vérifiées)

Aucune certification vérifiée pour cette société à ce jour.

Certifications attendues pour ce métier

Conseillée

Liste établie à partir du code d'activité de la société ; elle ne préjuge pas des obligations propres à chaque situation.

Dirigeants publiés

Associé indéfiniment responsable
DOMINIQUE BESOZZI
Associé indéfiniment responsable
BENOIT BESOZZI
Associé indéfiniment responsable
LAURENCE CALIN
Associé indéfiniment responsable
PHILIPPE GERARD CHAVARIBEYRE
Associé indéfiniment responsable
BRIGITTE HELGA CHAVARIBEYRE (SCHERKUS)
Associé indéfiniment responsable
MURIEL CHEVREUX
Associé indéfiniment responsable
MARYSE GERMAINE DEFOSSE
Associé indéfiniment responsable
PIERRE EMILE DIESLER
Associé indéfiniment responsable
ANNE-CLAIRE THERESE DIESLER (MARSAL)
Associé indéfiniment responsable
ROXAN MICHEL REGIS DUBOIS
Gérant et associé indéfiniment responsable
RAPHAEL FRANCOIS DUBOIS
Gérant et associé indéfiniment responsable
BEATRICE CHRISTINE DUBOIS
Associé indéfiniment responsable
BERNARD EMMANUEL DUPONT
Associé indéfiniment responsable
ISABELLE ALINE DUPONT (DESRUES)
Associé indéfiniment responsable
HUBERT CHARLES ERARD
Associé indéfiniment responsable
JEAN-JACQUES FRANCOIS GIROLDI
Associé indéfiniment responsable
MONIQUE DENISE GIROLDI (GREE)
Associé indéfiniment responsable
XAVIER GONZALEZ
Associé indéfiniment responsable
JEAN-JACQUES HENRY
Associé indéfiniment responsable
CHARLOTTE JULIETTE HENRY

Relations officielles et sourcées

Mandats directs, détentions et marchés remportés rattachés à cette société. Les liens de contrôle indirects n'apparaissent que lorsque toute la chaîne capitalistique est documentée.

Lecture des relations certifiées…

Situation financière publiée

Aucun compte déposé n'est publié.

Documents officiels

Disponibles sur demande

5 pièces · 5 disponibles sur demande

Statuts1 pièce

Statuts 2024sur demande
PDF · exercice clos le 21/11/2024

Acte4 pièces

Acte 2024sur demande
PDF · exercice clos le 23/11/2024
Acte 2024sur demande
PDF · exercice clos le 21/11/2024
Acte 2024sur demande
PDF · exercice clos le 21/11/2024
Acte 2024sur demande
PDF · exercice clos le 21/11/2024

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Juridique

Procédures et annonces légales : 2 annonces

Conseil de prud'hommes compétent : Conseil de prud'hommes de Dijon, Dijon

En principe, pour les salariés travaillant à l'établissement de PREMEAUX-PRISSEY (siège) — article R1412-1 du code du travail.

Annonces légales, procédures collectives, lobbying déclaré et décisions de justice : réservés aux abonnés Propecto.

Voir les offres

Juridique · abonnés

Décisions de justice

Décisions de justice (Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires et de commerce) : réservées aux abonnés Propecto.

Voir les offres

Textes officiels et risques

Textes officiels qui citent cette société, mises en garde publiques des régulateurs financiers et représentation d'intérêts déclarée : réservés aux abonnés Propecto.

Voir les offres

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