Fiche entreprise · SIREN 754087963
TERRE ET NATURE
TERRE ET NATURE, 5499 : Services d'aménagement paysager à 21460 EPOISSES. Créée le 2024-06-03. Dirigeant publié : TOITOT. 1 exercice de comptes déposé. 11 annonces légales. SIREN 754087963.
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager · 21 Côte-d'Or
Aperçu gratuit · trois lectures complémentaires
Comprendre l’entreprise avant de décider
Les valeurs absentes restent absentes. Les comparaisons reposent uniquement sur les données publiques et un groupe sectoriel suffisamment large.
- Statut
- Active
- Création
- 2024-06-03
- Activité
- Services d'aménagement paysager
- Siège
- 8 ROUTE DE SEVIGNE · 21460 · EPOISSES
- Dernier CA publié
- 125 380 €
- Direction
- 1 dirigeant(s) publié(s)
- Documents
- 3 pièce(s) repérée(s)
- Signaux publics
- Non publié
Identité et activité
- SIREN
- 754087963
- Nom
- TERRE ET NATURE
- Forme juridique
- 5499
- Code d'activité
- 81.30Z
- Activité
- Services d'aménagement paysager
- Création
- 2024-06-03
- Effectif
- 3-5
- TVA
- Numéro de TVA non renseigné ou non vérifié
Siège
- Adresse
- 8 ROUTE DE SEVIGNE
- Code postal
- 21460
- Commune
- EPOISSES
- Région
- 21
Analyse 360°
Identitéinformation
- 6 des 6 informations d'immatriculation publiées
Établissementsnon disponible
- nombre d'établissements non publié
Financesvigilance
- dernier exercice 2021 : chiffre d'affaires 125 380 €
- résultat net 9 846 €, marge nette 7,9 %
- 1 exercice publié avec des montants
Annonces légalesinformation
- 11 annonces légales, détail réservé aux abonnés
Dirigeantsinformation
- 1 dirigeant publié
Marchés publicsinformation
- aucun marché public remporté n'est publié
Risquesvigilance
- 0 signal défavorable, 1 point de vigilance
Sanctionsnon disponible
- le criblage des listes de sanctions est réservé aux abonnés et n'est pas affiché sur la fiche publique
Synthèse calculée à partir des seules données présentes sur cette fiche. Une rubrique absente est indiquée comme telle.
Extrait d'immatriculation (équivalent Kbis)
- Dénomination
- TERRE ET NATURE
- SIREN
- 754087963
- Forme juridique
- 5499
- Date de création
- 03/06/2024
- Activité principale
- 81.30Z — Services d'aménagement paysager
- Adresse du siège
- 8 ROUTE DE SEVIGNE, 21460 EPOISSES
- Identifiant du siège
- non publié
- État
- active
- Numéro de TVA
- non publié
- Capital social
- non disponible sur la fiche
- Représentants légaux
- Gérant : NICOLAS TOITOT
Synthèse des informations d'immatriculation publiées. Ce n'est pas un extrait officiel : seul le greffe ou le registre du pays délivre l'extrait certifié. Télécharger le dossier PDF.
Établissements
Le nombre d'établissements n'est pas publié pour cette entreprise.
- Siège
- 8 ROUTE DE SEVIGNE 21460 EPOISSES
Solvabilité : faits publiés
Points de vigilance
| État administratif | active | favorable |
|---|---|---|
| Procédure collective | détail réservé aux abonnés (rubrique Juridique) | non évalué |
| Capitaux propres (dernier exercice) | positifs : 14 832 € | favorable |
| Résultat net (dernier exercice) | bénéfice ou équilibre : 9 846 € | favorable |
| Autonomie financière | 21,2 % | information |
| Derniers comptes publiés | exercice clos le 31/10/2021, plus de 24 mois avant l'établissement de cette fiche | vigilance |
Lecture déterministe des faits publiés, sans pondération ni note de crédit : elle ne préjuge pas de la solvabilité réelle de l'entreprise.
Risques
Le détail des annonces légales est réservé aux abonnés (rubrique Juridique).
Faits publics datés, sans appréciation de solvabilité. Information indicative : ne remplace pas l'état des risques réglementaire. Menu Risques
Signaux financiers
Aucune chute de chiffre d'affaires, perte sur deux exercices consécutifs ni dépôt tardif dans les comptes publiés.
Contacts publics
- Site
- Non renseigné
- Courriel
- Non renseigné
- Téléphone
- Non renseigné
Appels d'offres : ce que la fiche justifie déjà
Exigences usuelles des appels d'offres (national, international) : 2 justifiées par une donnée de la fiche, 1 vérifiable par les abonnés, 10 pièces à fournir par l'entreprise.
Capacité économique et financière
- Chiffre d'affaires des trois derniers exercices
- Justifié par une donnée de la fiche — Chiffre d'affaires publié pour 2021 : 125 380 €. Au plafond légal français (1,5 fois), il permet de viser des lots jusqu'à 83 586 € environ.
Motifs d'exclusion (pièces à fournir)
- Extrait de casier judiciaire du dirigeant
- Pièce à fournir par l'entreprise — Extrait de casier judiciaire (ou document équivalent du pays d'établissement).
- Régularité fiscale et sociale
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestations fiscale et de vigilance sociale de moins de 6 mois (certificats de l'administration).
Assurances et garanties
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestation d'assurance en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle
- Références de prestations similaires
- Pièce à fournir par l'entreprise — Liste des principales prestations des 3 dernières années (6 pour les travaux), avec attestations de bonne exécution.
Aptitude à exercer
- Immatriculation au registre (extrait de moins de 3 mois)
- Justifié par une donnée de la fiche — Immatriculation au registre publiée sur la fiche (extrait récent à joindre).
Conformité et éthique
- Absence d'inscription sur les listes de sanctions
- Vérifiable sur Propecto (abonnés) — Vérifiable sur les listes officielles de sanctions depuis la fiche (abonnés).
- Programme anticorruption
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; code de conduite et cartographie des risques (Sapin II pour les entreprises concernées).
- Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; identification des bénéficiaires effectifs sur demande.
- Absence de conflit d'intérêts
- Pièce à fournir par l'entreprise — Déclaration d'absence de conflit d'intérêts.
- Respect des droits humains et devoir de vigilance
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; plan de vigilance pour les entreprises concernées.
- Protection des données personnelles
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de sous-traitant (clauses de traitement des données).
- Évaluation RSE ou engagements environnementaux
- Pièce à fournir par l'entreprise — Évaluation RSE, politique environnementale, réduction des émissions.
Ces exigences sont celles que posent couramment les acheteurs ; chaque consultation fixe les siennes dans son règlement. Recevoir les appels d'offres de votre métier : alertes appels d'offres.
Certifications et habilitations du métier
Pour l'activité « Nettoyage, entretien des bâtiments, aménagement paysager », voici les certifications, agréments et habilitations attendus, et ceux que cette société détient de façon vérifiée.
Certifications détenues (vérifiées)
Aucune certification vérifiée pour cette société à ce jour.
Certifications attendues pour ce métier
Usuelle
- Non vérifiéeCertibiocide — utilisation professionnelle de biocidesDélivrée par Ministère de la Transition écologique (organismes habilités) · certification d'une personne · désinsectisation, dératisation
- Non vérifiéeCertiphyto — certificat individuel produits phytopharmaceutiquesDélivrée par Ministère de l'Agriculture (organismes de formation habilités) · certification d'une personne · paysagistes utilisant des phytosanitaires
- Non vérifiéeISO 9001 — management de la qualitéDélivrée par Organisme certificateur accrédité
Conseillée
- Non vérifiéeAgrément d'entreprise adaptéeDélivrée par Préfecture de région (DREETS)
- Non vérifiéeB CorpDélivrée par B Lab
- Non vérifiéeCDP — notation climat, eau, forêtsDélivrée par CDP
- Non vérifiéeConventionnement de structure d'insertion par l'activité économiqueDélivrée par Préfecture (DDETS)
- Non vérifiéeDéclaration d'organisme de services à la personneDélivrée par Préfecture (DDETS) · services à domicile
- Non vérifiéeÉcolabel européenDélivrée par Commission européenne — organisme compétent national
- Non vérifiéeEcoVadis — médaille RSE (bronze, argent, or, platine)Délivrée par EcoVadis
- Non vérifiéeEngagé RSE (ISO 26000)Délivrée par AFNOR Certification
- Non vérifiéeGreat Place To WorkDélivrée par Great Place To Work
- Non vérifiéeISO 14001 — management environnementalDélivrée par Organisme certificateur accrédité
- Non vérifiéeLabel DiversitéDélivrée par AFNOR Certification
- Non vérifiéeLabel Égalité professionnelleDélivrée par AFNOR Certification
- Non vérifiéeLabel LUCIE 26000Délivrée par Agence LUCIE
- Non vérifiéeMASE — Manuel d'amélioration sécurité des entreprisesDélivrée par Association MASE
- Non vérifiéePacte mondial des Nations unies — participantDélivrée par United Nations Global Compact
- Non vérifiéeRelations fournisseurs et achats responsablesDélivrée par Médiateur des entreprises et Conseil national des achats
- Non vérifiéeScience Based Targets — objectifs climatiques validésDélivrée par Science Based Targets initiative
- Non vérifiéeSociété à missionDélivrée par Déclaration au greffe, vérifiée par un organisme tiers indépendant
Liste établie à partir du code d'activité de la société ; elle ne préjuge pas des obligations propres à chaque situation.
Dirigeants publiés
- Gérant
- NICOLAS TOITOT
Relations officielles et sourcées
Mandats directs, détentions et marchés remportés rattachés à cette société. Les liens de contrôle indirects n'apparaissent que lorsque toute la chaîne capitalistique est documentée.
Lecture des relations certifiées…
Situation financière publiée
Dernier exercice publié : clos le (12 mois).
- Chiffre d'affaires
- 125 380 €
- Résultat net
- 9 846 €
- Marge nette
- 7,9 %
- Effectif déclaré
- effectif non déposé pour cet exercice
- Capitaux propres
- 14 832 €
- Total du bilan
- 70 089 €
Ratios calculés
- Autonomie financière
- 21,2 %
- Rotation de l'actif
- 1,79
- CA par salarié
- non calculable : effectif ou chiffre d'affaires non publié
- Évolution du CA
- non calculable sur deux exercices de durée comparable
| Exercice clos le | Chiffre d'affaires | Variation | Résultat net | Marge nette | Effectif |
|---|---|---|---|---|---|
| 31/10/2021 | 125 380 € | non calculable | 9 846 € | 7,9 % | non déposé |
Chiffre d'affaires publié
- 2021125 380 €
Résultat net publié
- 20219 846 €
Chaque série utilise sa propre échelle, calculée sur les montants publiés affichés. Une barre représente une proportion visuelle, pas un percentile sectoriel.
Positionnement sectoriel
Comparaison avec 6 907 sociétés de la division NAF 81, dans la tranche de chiffre d'affaires « 100 k a 1 M ». Exercice de la société : .
- Solidité financière
- 21,2 % · entre le premier quartile et la médiane
- Rotation de l'actif
- 1,79 · entre la médiane et le troisième quartile
- Marge nette
- 7,9 % · entre la médiane et le troisième quartile
Documents officiels
Disponibles sur demande
3 pièces · 3 disponibles sur demande
Statuts1 pièce
- Statuts 2024sur demande
- PDF · exercice clos le 22/07/2024
Acte2 pièces
- Acte 2024sur demande
- PDF · exercice clos le 22/07/2024
- Acte 2024sur demande
- PDF · exercice clos le 22/07/2024
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.
Juridique
Procédures et annonces légales : 11 annonces
Conseil de prud'hommes compétent : Conseil de prud'hommes de Dijon, Dijon
En principe, pour les salariés travaillant à l'établissement de EPOISSES (siège) — article R1412-1 du code du travail.
Annonces légales, procédures collectives, lobbying déclaré et décisions de justice : réservés aux abonnés Propecto.
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Décisions de justice
Décisions de justice (Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires et de commerce) : réservées aux abonnés Propecto.
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