Fiche entreprise · SIREN 338594716
DOMAINE BRUNO CLAIR
DOMAINE BRUNO CLAIR, Société coopérative de banque populaire : Culture de la vigne à 21160 MARSANNAY-LA-COTE. Créée le 01/09/1986. Au moins 20 dirigeants publiés. 3 annonces légales. SIREN 338594716.
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Comprendre l’entreprise avant de décider
Les valeurs absentes restent absentes. Les comparaisons reposent uniquement sur les données publiques et un groupe sectoriel suffisamment large.
- Statut
- Active
- Création
- 1986-09-01
- Activité
- Culture de la vigne
- Siège
- 5 RUE DU VIEUX COLLEGE 21160 MARSANNAY-LA-COTE · 21160 · MARSANNAY-LA-COTE
- Dernier CA publié
- Non calculable
- Direction
- 20 dirigeant(s) publié(s)
- Documents
- 4 pièce(s) repérée(s)
- Signaux publics
- Non publié
Identité et activité
- SIREN
- 338594716
- Nom
- DOMAINE BRUNO CLAIR
- Forme juridique
- Société coopérative de banque populaire
- Code d'activité
- 01.21Z
- Activité
- Culture de la vigne
- Création
- 1986-09-01
- Effectif
- 10 à 19 salariés
- TVA
- FR63338594716
Siège
- Adresse
- 5 RUE DU VIEUX COLLEGE 21160 MARSANNAY-LA-COTE
- Code postal
- 21160
- Commune
- MARSANNAY-LA-COTE
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Analyse 360°
Identitéinformation
- 6 des 6 informations d'immatriculation publiées
Établissementsinformation
- 1 établissement connu, dont 1 ouvert
Financesnon disponible
- aucun compte publié avec des montants
Annonces légalesinformation
- 3 annonces légales, détail réservé aux abonnés
Dirigeantsinformation
- 20 dirigeants publiés, dont 3 personnes morales
Marchés publicsinformation
- aucun marché public remporté n'est publié
Risquesnon évalué
- Non évaluable : données publiées insuffisantes
Sanctionsnon disponible
- le criblage des listes de sanctions est réservé aux abonnés et n'est pas affiché sur la fiche publique
Synthèse calculée à partir des seules données présentes sur cette fiche. Une rubrique absente est indiquée comme telle.
Extrait d'immatriculation (équivalent Kbis)
- Dénomination
- DOMAINE BRUNO CLAIR
- SIREN
- 338594716
- Forme juridique
- Société coopérative de banque populaire
- Date de création
- 01/09/1986
- Activité principale
- 01.21Z — Culture de la vigne
- Adresse du siège
- 5 RUE DU VIEUX COLLEGE 21160 MARSANNAY-LA-COTE
- Identifiant du siège
- 33859471600015
- État
- active
- Numéro de TVA
- FR63338594716
- Capital social
- non disponible sur la fiche
- Représentants légaux
- Commissaire aux comptes titulaire : EOS ; Associé indéfiniment responsable : A2 FROMENTAL ; Associé indéfiniment responsable : A.M.E. CLAIR ; Associé indéfiniment responsable : MATHIEU BENJAMIN ANDRE ; Associé indéfiniment responsable : BENJAMIN LEO CHARLIE BLAISE ; Associé indéfiniment responsable : PAULINE MANON CAROLINE BLAISE ; Associé indéfiniment responsable : PAULINE MANON CAROLINE BLAISE-HURTAUX (BLAISE) ; Associé indéfiniment responsable : MARIE MATHILDE BORDAT ; Associé indéfiniment responsable : PIERRE EMILE JEAN BORDAT ; Associé indéfiniment responsable : BENOIT THOMAS ANDRE BORDAT ; Associé indéfiniment responsable : SOPHIE ALICE CANTIN (FROMENTAL) ; Associé indéfiniment responsable : NICOLAS EDOUARD CLAIR
Synthèse des informations d'immatriculation publiées. Ce n'est pas un extrait officiel : seul le greffe ou le registre du pays délivre l'extrait certifié. Télécharger le dossier PDF.
Établissements
- Établissements connus
- 1
- Établissements ouverts
- 1
- Établissements fermés
- 0
- Siège
- 5 RUE DU VIEUX COLLEGE 21160 MARSANNAY-LA-COTE (33859471600015)
Solvabilité : faits publiés
Non évaluable : données publiées insuffisantes
| État administratif | active | favorable |
|---|---|---|
| Procédure collective | détail réservé aux abonnés (rubrique Juridique) | non évalué |
| Capitaux propres (dernier exercice) | aucun compte publié avec des montants | non évalué |
Lecture déterministe des faits publiés, sans pondération ni note de crédit : elle ne préjuge pas de la solvabilité réelle de l'entreprise.
Risques
Le détail des annonces légales est réservé aux abonnés (rubrique Juridique).
Faits publics datés, sans appréciation de solvabilité. Information indicative : ne remplace pas l'état des risques réglementaire. Menu Risques
Contacts publics
- Site
- http://www.bruno-clair.com/
- Courriel
- Non renseigné
- Téléphone
- +33 3 80 52 28 95
Coordonnées professionnelles
- Téléphone professionnel
- +33380522895 Vérifié
Réseaux sociaux de la société
Appels d'offres : ce que la fiche justifie déjà
Exigences usuelles des appels d'offres (national, international) : 1 justifiée par une donnée de la fiche, 1 vérifiable par les abonnés, 11 pièces à fournir par l'entreprise.
Capacité économique et financière
- Chiffre d'affaires des trois derniers exercices
- Pièce à fournir par l'entreprise — Chiffre d'affaires non publié : à déclarer par l'entreprise.
Motifs d'exclusion (pièces à fournir)
- Extrait de casier judiciaire du dirigeant
- Pièce à fournir par l'entreprise — Extrait de casier judiciaire (ou document équivalent du pays d'établissement).
- Régularité fiscale et sociale
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestations fiscale et de vigilance sociale de moins de 6 mois (certificats de l'administration).
Assurances et garanties
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- Pièce à fournir par l'entreprise — Attestation d'assurance en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle
- Références de prestations similaires
- Pièce à fournir par l'entreprise — Liste des principales prestations des 3 dernières années (6 pour les travaux), avec attestations de bonne exécution.
Aptitude à exercer
- Immatriculation au registre (extrait de moins de 3 mois)
- Justifié par une donnée de la fiche — Immatriculation au registre publiée sur la fiche (extrait récent à joindre).
Conformité et éthique
- Absence d'inscription sur les listes de sanctions
- Vérifiable sur Propecto (abonnés) — Vérifiable sur les listes officielles de sanctions depuis la fiche (abonnés).
- Programme anticorruption
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; code de conduite et cartographie des risques (Sapin II pour les entreprises concernées).
- Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; identification des bénéficiaires effectifs sur demande.
- Absence de conflit d'intérêts
- Pièce à fournir par l'entreprise — Déclaration d'absence de conflit d'intérêts.
- Respect des droits humains et devoir de vigilance
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de conformité ; plan de vigilance pour les entreprises concernées.
- Protection des données personnelles
- Pièce à fournir par l'entreprise — Engagement de sous-traitant (clauses de traitement des données).
- Évaluation RSE ou engagements environnementaux
- Pièce à fournir par l'entreprise — Évaluation RSE, politique environnementale, réduction des émissions.
Ces exigences sont celles que posent couramment les acheteurs ; chaque consultation fixe les siennes dans son règlement. Recevoir les appels d'offres de votre métier : alertes appels d'offres.
Certifications et habilitations du métier
Pour l'activité « Cultures (céréales, légumes, fruits, vigne) », voici les certifications, agréments et habilitations attendus, et ceux que cette société détient de façon vérifiée.
Certifications détenues (vérifiées)
Aucune certification vérifiée pour cette société à ce jour.
Certifications attendues pour ce métier
Usuelle
- Non vérifiéeAgriculture biologique (règlement (UE) 2018/848)Délivrée par Organisme certificateur agréé
- Non vérifiéeCertiphyto — certificat individuel produits phytopharmaceutiquesDélivrée par Ministère de l'Agriculture (organismes de formation habilités) · certification d'une personne · achat et application de produits phytopharmaceutiques
- Non vérifiéeHaute Valeur EnvironnementaleDélivrée par Ministère de l'Agriculture — organisme certificateur agréé
Conseillée
- Non vérifiéeAOP / IGP / STG — signes d'origine et de qualitéDélivrée par INAO (France), Commission européenne
- Non vérifiéeBleu-Blanc-CœurDélivrée par Association Bleu-Blanc-Cœur
- Non vérifiéeDemeter — agriculture biodynamiqueDélivrée par Demeter International
- Non vérifiéeGLOBALG.A.P. — bonnes pratiques agricolesDélivrée par GLOBALG.A.P. c/o FoodPLUS GmbH
- Non vérifiéeLabel RougeDélivrée par INAO — organisme de défense et de gestion
Liste établie à partir du code d'activité de la société ; elle ne préjuge pas des obligations propres à chaque situation.
Contacts publiés
Coordonnées saisies par des contributeurs. Elles complètent les contacts officiels sans s'y substituer.
- Lieu
- Lieu sans nom
- Téléphone
- +33 3 80 52 28 95
- Objet d'origine
- node/6296773552
© les contributeurs OpenStreetMap, ODbL · Licences des données
Réseaux sociaux relevés en source ouverte
Profils publiés par des bases ouvertes et rattachés à cette société par son identifiant de registre. Ils complètent les comptes officiels sans s'y substituer, et ne sont pas vérifiés par Propecto.
- Facebook — https://www.facebook.com/127873624034160
Biens immobiliers détenus
Locaux et parcelles dont cette société est détentrice de droits réels dans la documentation cadastrale au 1er janvier 2025, d'après les fichiers des personnes morales de la DGFiP. Les locaux n'y portent pas de surface ; la contenance indiquée est celle des parcelles.
- Locaux (propriétés bâties)
- 2
- Parcelles (non bâties)
- 13
- Contenance des parcelles
- 11 659 m²
- Communes
- 3
| Commune | Locaux | Parcelles | Surface des parcelles | Nature | Droit |
|---|---|---|---|---|---|
| MARSANNAY LA COTE (21390) | 0 | 8 | 7 517 m² | Jardins, Landes, Sols | propriétaire |
| SAVIGNY-LES-BEAUNE (21590) | 2 | 2 | 273 m² | Sols | propriétaire |
| CHAMBOLLE-MUSIGNY (21133) | 0 | 3 | 3 869 m² | Vignes | propriétaire |
Situation au 1er janvier 2025. Les personnes physiques ne figurent pas dans ces données. Licences des données
Mutations foncières
Les mutations foncières rattachées aux parcelles de cette société sont réservées aux abonnés Propecto (offres entreprises), conformément aux conditions de réutilisation des données : consultation volontaire, hors indexation.
Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire
- EOS
- Associé indéfiniment responsable
- A2 FROMENTAL
- Associé indéfiniment responsable
- A.M.E. CLAIR
- Associé indéfiniment responsable
- MATHIEU BENJAMIN ANDRE
- Associé indéfiniment responsable
- BENJAMIN LEO CHARLIE BLAISE
- Associé indéfiniment responsable
- PAULINE MANON CAROLINE BLAISE
- Associé indéfiniment responsable
- PAULINE MANON CAROLINE BLAISE-HURTAUX (BLAISE)
- Associé indéfiniment responsable
- MARIE MATHILDE BORDAT
- Associé indéfiniment responsable
- PIERRE EMILE JEAN BORDAT
- Associé indéfiniment responsable
- BENOIT THOMAS ANDRE BORDAT
- Associé indéfiniment responsable
- SOPHIE ALICE CANTIN (FROMENTAL)
- Associé indéfiniment responsable
- NICOLAS EDOUARD CLAIR
- Gérant et associé indéfiniment responsable
- BRUNO MARIE-BERNARD CLAIR
- Associé indéfiniment responsable
- ANNE MARIE MARGUERITE LUCIENNE CLAIR
- Associé indéfiniment responsable
- ALETH MARIE CLAIR
- Associé indéfiniment responsable
- MICHEL JOSEPH PIERRE CLAIR
- Associé indéfiniment responsable
- LAURA CAROLINE CLAIR
- Associé indéfiniment responsable
- ARTHUR HUGO GEORGES BERNARD CLAIR (CLAIR)
- Associé indéfiniment responsable
- EDOUARD JOSEPH PIERRE CLAIR (CLAIR)
- Associé indéfiniment responsable
- MARGAUX MARIE-FRANCOISE GENEVIEVE CLAIR (CLAIR)
Relations officielles et sourcées
Mandats directs, détentions et marchés remportés rattachés à cette société. Les liens de contrôle indirects n'apparaissent que lorsque toute la chaîne capitalistique est documentée.
Lecture des relations certifiées…
Situation financière publiée
Aucun compte déposé n'est publié.
Documents officiels
Disponibles sur demande
4 pièces · 4 disponibles sur demande
Statuts2 pièces
- Statuts 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 27/08/2025
- Statuts 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 22/01/2025
Acte2 pièces
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 27/08/2025
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 22/01/2025
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.
Juridique
Procédures et annonces légales : 3 annonces
Conseil de prud'hommes compétent : Conseil de prud'hommes de Dijon, Dijon
En principe, pour les salariés travaillant à l'établissement de MARSANNAY-LA-COTE (siège) — article R1412-1 du code du travail.
Annonces légales, procédures collectives, lobbying déclaré et décisions de justice : réservés aux abonnés Propecto.
Voir les offresJuridique · abonnés
Décisions de justice
Décisions de justice (Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires et de commerce) : réservées aux abonnés Propecto.
Voir les offresTextes officiels et risques
Textes officiels qui citent cette société, mises en garde publiques des régulateurs financiers et représentation d'intérêts déclarée : réservés aux abonnés Propecto.
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Rapport de décision partagé
Une même base de travail pour le chef d’entreprise, le comptable et le cabinet de conseil : situation, finance approfondie, gouvernance, risques, comparables et décisions documentées.
Autres sociétés à MARSANNAY-LA-COTE
Même activité, même commune : culture et production animale, chasse à MARSANNAY-LA-COTE.
Toutes les sociétés du secteur : Culture et production animale, chasse. Toutes les sociétés du département : 21 Côte-d'Or.
Mise à jour publiée le .