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Documents officiels

Tous les documents · 530266378

31 pièces en base
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Documents officiels

Disponibles sur demande

26 pièces · 25 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre

Comptes annuels12 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · déposé le 07/08/2026
Comptes annuels 2025repérée
Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 05/09/2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 01/07/2024
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · exercice 2022
Voir tous les documents (12)
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 02/08/2023
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 27/06/2022
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 07/12/2021
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 02/10/2020

Statuts6 pièces

Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2021)sur demande
PDF · déposé le 15/11/2021
Statuts mis à jour, Décision(s) du président (2020)sur demande
PDF · déposé le 17/06/2020
Statuts mis à jour (2020)sur demande
PDF · déposé le 09/06/2020
Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 17/11/2016
Acte notarié, Acte notarié (2016)sur demande
PDF · déposé le 13/07/2016
Acte notarié, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 03/06/2016

Acte8 pièces

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2023)sur demande
PDF · déposé le 29/06/2023
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
PDF · déposé le 18/05/2020
Acte 2020sur demande
PDF · déposé le 03/04/2020
Acte 2020sur demande
PDF · déposé le 03/04/2020
Acte 2020sur demande
PDF · déposé le 31/03/2020
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
PDF · déposé le 20/02/2020
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
PDF · déposé le 20/10/2017
Acte notarié (2011)sur demande
PDF · déposé le 02/03/2011

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.

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