Documents officiels
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Documents officiels
Disponibles sur demande
46 pièces · 46 disponibles sur demande
Comptes annuels9 pièces
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 22/07/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 06/08/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 04/08/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 24/06/2019
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 24/06/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 30/01/2019
- Comptes annuels 2015sur demande
- PDF · déposé le 30/05/2017
- Comptes annuels 2014sur demande
- PDF · déposé le 30/05/2017
Voir tous les documents (9)
- Comptes annuels 2013sur demande
- PDF · déposé le 30/05/2017
Statuts20 pièces
- Statuts 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 01/08/2025
- 2025 STATUTS A JOUR - Changement date de cloture publicsur demande
- PDF · déposé le 31/07/2025
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 03/08/2021
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 19/02/2021
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2021)sur demande
- PDF · déposé le 22/01/2021
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
- PDF · déposé le 18/05/2020
- Acte sous seing privé, Avenant au procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
- PDF · déposé le 13/03/2019
- Acte sous seing privé, Avenant au procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
- PDF · déposé le 13/03/2019
Voir tous les documents (20)
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2018)sur demande
- PDF · déposé le 12/03/2018
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2018)sur demande
- PDF · déposé le 12/03/2018
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2018)sur demande
- PDF · déposé le 15/02/2018
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2017)sur demande
- PDF · déposé le 08/12/2017
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2017)sur demande
- PDF · déposé le 21/02/2017
- Procès-verbal d'assemblée, Décision de gérance (2017)sur demande
- PDF · déposé le 09/01/2017
- Procès-verbal d'assemblée, Décision de gérance (2017)sur demande
- PDF · déposé le 09/01/2017
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2014)sur demande
- PDF · déposé le 31/03/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 20/03/2012
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 20/03/2012
- Procès-verbal d'assemblée, Rapport du commissaire aux apports (2010)sur demande
- PDF · déposé le 21/09/2010
- Procès-verbal d'assemblée, Rapport du commissaire aux apports (2010)sur demande
- PDF · déposé le 21/09/2010
Acte17 pièces
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 01/08/2025
- Decision unanime des associes docm publicsur demande
- PDF · déposé le 31/07/2025
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 04/06/2024
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 29/04/2024
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 29/04/2024
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2023)sur demande
- PDF · déposé le 28/06/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 03/11/2021
- Rapport du commissaire à la transformation (2021)sur demande
- PDF · déposé le 19/01/2021
Voir tous les documents (17)
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 05/01/2021
- Acte 2020sur demande
- PDF · déposé le 06/01/2020
- Rapport du commissaire aux apports (2017)sur demande
- PDF · déposé le 19/12/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 28/11/2017
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2016)sur demande
- PDF · déposé le 29/11/2016
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2016)sur demande
- PDF · déposé le 08/04/2016
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2016)sur demande
- PDF · déposé le 05/02/2016
- Rapport du commissaire aux apports (2014)sur demande
- PDF · déposé le 19/02/2014
- Rapport du commissaire à la transformation (2013)sur demande
- PDF · déposé le 04/12/2013
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