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Documents officiels

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Documents officiels

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34 pièces · 8 détenues, téléchargeables · 26 disponibles sur demande

Comptes annuels2 pièces

Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 28/07/2025

Statuts21 pièces · 4 détenues

Statuts 2026détenue
PDF · 353 ko · exercice clos le 18/03/2026
Statuts 2026détenue
PDF · 200 ko · exercice clos le 18/03/2026
proces verbal decidant de la mise a jour des statutsdétenue
PDF · 200 ko · déposé le 17/03/2026
copie des statuts mis a jourdétenue
PDF · 353 ko · déposé le 17/03/2026
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 01/12/2022
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 21/06/2022
Acte sous seing privé, Statuts mis à jour (2020)sur demande
PDF · déposé le 23/12/2020
Acte sous seing privé, Statuts mis à jour (2020)sur demande
PDF · déposé le 12/08/2020
Voir tous les documents (21)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
PDF · déposé le 18/05/2020
Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (2019)sur demande
PDF · déposé le 30/01/2019
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2018)sur demande
PDF · déposé le 29/03/2018
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2017)sur demande
PDF · déposé le 12/12/2017
Document relatif au bénéficiaire effectif, Acte sous seing privé (2017)sur demande
PDF · déposé le 12/10/2017
Acte sous seing privé, Procès-verbal de la gérance (2016)sur demande
PDF · déposé le 18/02/2016
Acte sous seing privé, Avenant au procès-verbal de la gérance (2015)sur demande
PDF · déposé le 05/02/2015
Statuts mis à jour, Acte sous seing privé (2014)sur demande
PDF · déposé le 28/03/2014
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
PDF · déposé le 26/03/2014
Procès-verbal de la gérance, Acte sous seing privé (2014)sur demande
PDF · déposé le 12/02/2014
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 27/09/2011
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 27/09/2011
Statuts constitutifs, Statuts constitutifs (2009)sur demande
PDF · déposé le 20/11/2009

Acte11 pièces · 4 détenues

Acte 2026détenue
PDF · 707 ko · exercice clos le 18/03/2026
Acte de cessiondétenue
PDF · 707 ko · déposé le 17/03/2026
Acte 2024détenue
PDF · 1,3 Mo · exercice clos le 19/07/2024
Acte 2024détenue
PDF · 720 ko · exercice clos le 19/07/2024
Acte 2024sur demande
PDF · exercice clos le 19/07/2024
Acte 2023sur demande
PDF · déposé le 07/08/2023
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 17/02/2022
Acte 2020sur demande
PDF · déposé le 01/03/2020
Voir tous les documents (11)
Cession de parts enregistreesur demande
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PV AGE - C2C MEDITERANEE 1 2sur demande
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Actesur demande
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