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14 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 12 disponibles sur demande
Comptes annuels5 pièces
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 07/10/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 03/07/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 18/06/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 08/12/2017
- Comptes annuels 2015sur demande
- PDF · déposé le 16/02/2017
Statuts5 pièces · 1 détenue
- PATAROYE- Statuts a jourdétenue
- PDF · 1,3 Mo · déposé le 12/05/2026
- Statuts 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 12/05/2026
- Document relatif au bénéficiaire effectif, Procès-verbal d'assemblée générale (2019)sur demande
- PDF · déposé le 18/11/2019
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2013)sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2013
- Statuts constitutifs (2009)sur demande
- PDF · déposé le 02/11/2009
Acte4 pièces · 1 détenue
- PATAROYE- PV AU 202605- certifie conformedétenue
- PDF · 246 ko · déposé le 12/05/2026
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 12/05/2026
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 08/12/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 16/02/2017
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