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Documents officiels

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Documents officiels

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Comptes annuels3 pièces

Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 14/12/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 04/10/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 04/10/2021

Statuts5 pièces

Statuts 2024sur demande
PDF · exercice clos le 18/03/2024
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2012)sur demande
PDF · déposé le 14/02/2012
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2012)sur demande
PDF · déposé le 14/02/2012
Statuts mis à jour, Rapport du commissaire aux apports (2008)sur demande
PDF · déposé le 16/12/2008
STATUTS MISE A JOUR 22 11 2023sur demande
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Acte6 pièces

Acte 2024sur demande
PDF · exercice clos le 18/03/2024
Acte 2023sur demande
PDF · déposé le 01/09/2023
Rapport du commissaire aux apports (2023)sur demande
PDF · déposé le 01/02/2023
Acte 2008sur demande
PDF · déposé le 10/11/2008
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2008)sur demande
PDF · déposé le 19/06/2008
AAE - Donation-partage DP BOITELLEsur demande
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