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Documents officiels

Tous les documents · 500825716

49 pièces en base
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Documents officiels

Disponibles sur demande

45 pièces · 45 disponibles sur demande

Comptes annuels16 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · déposé le 27/03/2026
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 09/04/2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 05/07/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 14/07/2023
Voir tous les documents (16)
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 02/12/2022
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 20/09/2021
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 26/02/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 14/10/2020
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 07/10/2020
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 07/10/2020
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 07/10/2020
Comptes annuels 2015sur demande
PDF · déposé le 07/10/2020

Statuts15 pièces

Procès-verbal, Statuts mis à jour (2024)sur demande
PDF · déposé le 22/05/2024
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2024)sur demande
PDF · déposé le 04/03/2024
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2017)sur demande
PDF · déposé le 19/07/2017
Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 03/06/2016
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal (2015)sur demande
PDF · déposé le 08/07/2015
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal (2013)sur demande
PDF · déposé le 11/07/2013
Procès-verbal, Procès-verbal (2011)sur demande
PDF · déposé le 23/11/2011
Procès-verbal, Procès-verbal (2011)sur demande
PDF · déposé le 23/11/2011
Voir tous les documents (15)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 28/06/2011
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 28/06/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2009)sur demande
PDF · déposé le 02/12/2009
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2009)sur demande
PDF · déposé le 02/12/2009
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2009)sur demande
PDF · déposé le 02/12/2009
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2007)sur demande
PDF · déposé le 05/12/2007
Statuts constitutifs, Rapport du commissaire aux apports (2007)sur demande
PDF · déposé le 12/11/2007

Acte14 pièces

Décision(s) de l'associé unique (2024)sur demande
PDF · déposé le 22/06/2024
Ordonnance (2022)sur demande
PDF · déposé le 28/07/2022
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2021)sur demande
PDF · déposé le 03/12/2021
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2019)sur demande
PDF · déposé le 29/03/2019
Ordonnance (2018)sur demande
PDF · déposé le 17/10/2018
Ordonnance (2018)sur demande
PDF · déposé le 28/09/2018
Ordonnance (2018)sur demande
PDF · déposé le 28/09/2018
Ordonnance (2011)sur demande
PDF · déposé le 04/05/2011
Voir tous les documents (14)
Rapport du commissaire à la transformation (2011)sur demande
PDF · déposé le 26/04/2011
Extrait de procès-verbal (2009)sur demande
PDF · déposé le 10/12/2009
Extrait de procès-verbal (2008)sur demande
PDF · déposé le 22/10/2008
Extrait de procès-verbal (2008)sur demande
PDF · déposé le 29/04/2008
Acte 2008sur demande
PDF · déposé le 22/04/2008
Acte 2008sur demande
PDF · déposé le 07/03/2008

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