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Documents officiels

Tous les documents · 500630561

22 pièces en base
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Documents officiels

Disponibles sur demande

18 pièces · 17 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre

Comptes annuels14 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · déposé le 07/08/2026
Comptes annuels 2025repérée
Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 20/10/2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 30/07/2024
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 31/07/2023
Voir tous les documents (14)
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 12/09/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 12/11/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 21/01/2021
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 19/08/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 12/12/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 28/08/2017

Statuts2 pièces

Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2013)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2013
Attestation de dépôt des fonds, Liste des souscripteurs (2007)sur demande
PDF · déposé le 19/10/2007

Acte2 pièces

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2021)sur demande
PDF · déposé le 21/01/2021
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2018)sur demande
PDF · déposé le 25/06/2018

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.

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