Documents officiels
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Disponibles sur demande
18 pièces · 18 disponibles sur demande
Comptes annuels1 pièce
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 08/12/2017
Statuts6 pièces
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2013)sur demande
- PDF · déposé le 05/03/2013
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (2008)sur demande
- PDF · déposé le 12/11/2008
- Attestation de dépôt des fonds, Procès-verbal de décision du dirigeant social (2008)sur demande
- PDF · déposé le 10/09/2008
- Procès-verbal de décision du dirigeant social, Statuts mis à jour (2008)sur demande
- PDF · déposé le 05/03/2008
- Attestation de dépôt des fonds, Décision(s) de l'associé unique (2006)sur demande
- PDF · déposé le 11/12/2006
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts constitutifs (2006)sur demande
- PDF · déposé le 16/10/2006
Acte11 pièces
- Décision(s) du président (2017)sur demande
- PDF · déposé le 28/08/2017
- Ordonnance du président (2012)sur demande
- PDF · déposé le 06/11/2012
- Ordonnance du président (2010)sur demande
- PDF · déposé le 04/11/2010
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2009)sur demande
- PDF · déposé le 16/12/2009
- Rapport du commissaire aux apports (2008)sur demande
- PDF · déposé le 09/10/2008
- Ordonnance du président (2008)sur demande
- PDF · déposé le 19/08/2008
- Rapport du commissaire aux comptes (2008)sur demande
- PDF · déposé le 02/07/2008
- Ordonnance du président (2008)sur demande
- PDF · déposé le 05/05/2008
Voir tous les documents (11)
- Rapport du commissaire aux apports (2006)sur demande
- PDF · déposé le 19/10/2006
- Rapport du commissaire à la transformation (2006)sur demande
- PDF · déposé le 19/10/2006
- NOALYS - 2024 10 31 - AGO - Extrait PV CACsur demande
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