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Documents officiels

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Documents officiels

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34 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 32 disponibles sur demande

Comptes annuels15 pièces · 1 détenue

Comptes annuels 2026détenue
PDF · 870 ko · exercice clos le 30/06/2026
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · déposé le 25/03/2026
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 15/12/2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 27/12/2024
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · exercice 2022
Voir tous les documents (15)
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 27/10/2023
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 24/08/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 24/11/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 26/11/2020
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 04/03/2020
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 13/12/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 15/03/2017

Statuts11 pièces

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 12/03/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 12/03/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Acte modificatif (2012)sur demande
PDF · déposé le 13/02/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Acte modificatif (2012)sur demande
PDF · déposé le 13/02/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Acte modificatif (2012)sur demande
PDF · déposé le 13/02/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 06/01/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 06/01/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 29/04/2011
Voir tous les documents (11)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 29/04/2011
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2008)sur demande
PDF · déposé le 03/04/2008
Statuts constitutifs (2006)sur demande
PDF · déposé le 21/08/2006

Acte8 pièces · 1 détenue

Acte 2026détenue
PDF · 442 ko · exercice clos le 23/09/2026
Acte 2023sur demande
PDF · déposé le 15/09/2023
Procès-verbal (2017)sur demande
PDF · déposé le 17/02/2017
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2013)sur demande
PDF · déposé le 11/01/2013
Procès-verbal (2012)sur demande
PDF · déposé le 10/08/2012
Contrat d'apport (2012)sur demande
PDF · déposé le 12/03/2012
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 14/01/2011
Proces-verbal des decisions de l associe unique TUP publicsur demande
PDF

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