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Documents officiels

Tous les documents · 489344663

28 pièces en base
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Documents officiels

Disponibles sur demande

24 pièces · 23 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre

Comptes annuels11 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · déposé le 10/07/2026
Comptes annuels 2025repérée
Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 28/08/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 23/04/2025
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · exercice 2022
Voir tous les documents (11)
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 22/08/2023
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 24/08/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 13/09/2017

Statuts3 pièces

Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 11/03/2022
Statuts mis à jour, Décision(s) de l'associé unique (2021)sur demande
PDF · déposé le 15/04/2021
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2009)sur demande
PDF · déposé le 12/10/2009

Acte10 pièces

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 21/06/2022
Décision(s) de l'associé unique (2021)sur demande
PDF · déposé le 06/05/2021
Rapport du commissaire à la transformation (2021)sur demande
PDF · déposé le 11/03/2021
Rapport de gestion, Procès-verbal d'assemblée générale (2020)sur demande
PDF · déposé le 22/06/2020
Acte 2016sur demande
PDF · déposé le 24/11/2016
Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2014)sur demande
PDF · déposé le 18/11/2014
Acte 2011sur demande
PDF · déposé le 21/10/2011
Acte 2011sur demande
PDF · déposé le 21/10/2011
Voir tous les documents (10)
Acte 2009sur demande
PDF · déposé le 12/10/2009
Procès-verbal d'assemblée, Acte sous seing privé (2006)sur demande
PDF · déposé le 11/04/2006

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.

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