Documents officiels
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Comptes annuels2 pièces
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 27/10/2020
- Comptes annuels 2015sur demande
- PDF · déposé le 28/02/2017
Statuts9 pièces
- Statuts 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 20/01/2026
- SNB Statuts maj 01 12 2025sur demande
- PDF · déposé le 03/12/2025
- Statuts 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 25/04/2025
- Statuts 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 25/04/2025
- SNB - DUA refonte statuts avec annexe - vdef-2sur demande
- PDF · déposé le 25/04/2025
- SNB - Statuts maj - vdef-2 publicsur demande
- PDF · déposé le 25/04/2025
- Décision(s), Décision(s) (2015)sur demande
- PDF · déposé le 12/05/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2007)sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2007
Voir tous les documents (9)
- Statuts constitutifs, Statuts constitutifs (2005)sur demande
- PDF · déposé le 11/02/2005
Acte11 pièces
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 20/01/2026
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 20/01/2026
- SNB Extrait DAU 01 12 2025sur demande
- PDF · déposé le 03/12/2025
- SNB Liste sieges sociaux anterieurssur demande
- PDF · déposé le 03/12/2025
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2023
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2016)sur demande
- PDF · déposé le 25/10/2016
- Décision(s) du président, Décision(s) du président (2016)sur demande
- PDF · déposé le 26/09/2016
Voir tous les documents (11)
- Ordonnance du président (2016)sur demande
- PDF · déposé le 28/06/2016
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2015)sur demande
- PDF · déposé le 12/03/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2013)sur demande
- PDF · déposé le 06/12/2013
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