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Comptes annuels2 pièces
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 02/11/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 12/11/2021
Statuts4 pièces
- Statuts 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 20/01/2026
- STATUTS CERTIFIE CBYSM2A 02052025sur demande
- PDF · déposé le 17/10/2025
- Procès-verbal, Procès-verbal (2016)sur demande
- PDF · déposé le 26/07/2016
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2016)sur demande
- PDF · déposé le 17/06/2016
Acte11 pièces
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 20/01/2026
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 20/01/2026
- PV AG EXTRAORDINAIRE CLAREBOUDT 30042025sur demande
- PDF · déposé le 17/10/2025
- PVDU CLAREBOUDT 3042025sur demande
- PDF · déposé le 17/10/2025
- Extrait de procès-verbal (2022)sur demande
- PDF · déposé le 15/12/2022
- Ordonnance du président (2017)sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2017
- Acte 2006sur demande
- PDF · déposé le 17/01/2006
- Acte 2005sur demande
- PDF · déposé le 23/12/2005
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- Acte 2005sur demande
- PDF · déposé le 23/12/2005
- Acte 2005sur demande
- PDF · déposé le 01/12/2005
- Acte 2003sur demande
- PDF · déposé le 18/06/2003
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