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Documents officiels

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Comptes annuels4 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 24/11/2020

Statuts14 pièces

Statuts a jour modification adresse-Signesur demande
PDF · déposé le 10/12/2025
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2024)sur demande
PDF · déposé le 26/07/2024
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Statuts mis à jour (2020)sur demande
PDF · déposé le 02/12/2020
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 06/10/2016
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 08/03/2016
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 21/10/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 21/10/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2011
Voir tous les documents (14)
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2007)sur demande
PDF · déposé le 12/07/2007
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2005)sur demande
PDF · déposé le 02/03/2005
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2004)sur demande
PDF · déposé le 11/05/2004
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2003)sur demande
PDF · déposé le 26/05/2003

Acte9 pièces

Proces-verbal de l AGE Modification adresse-Signesur demande
PDF · déposé le 10/12/2025
HEXATIME - rapport CAT rwd docxsur demande
PDF · déposé le 20/06/2024
Rapport du commissaire à la transformation (2024)sur demande
PDF · déposé le 20/06/2024
Procès-verbal d'assemblée (2017)sur demande
PDF · déposé le 03/11/2017
Contrat d'apport, Acte sous seing privé (2011)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2011
Contrat d'apport, Acte sous seing privé (2011)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2011
Voir tous les documents (9)
Acte sous seing privé, Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillan (2002)sur demande
PDF · déposé le 03/01/2002

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