Documents officiels
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44 pièces · 1 détenue, téléchargeable · 43 disponibles sur demande
Comptes annuels8 pièces
- Comptes annuels 2025sur demande
- PDF · exercice 2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 22/07/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 20/08/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 11/06/2021
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 26/12/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 19/07/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 26/05/2017
Statuts15 pièces
- Statuts mis à jour, Décision(s) du président (2023)sur demande
- PDF · déposé le 30/06/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (2021)sur demande
- PDF · déposé le 02/02/2021
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Décision(s) du président (2019)sur demande
- PDF · déposé le 04/09/2019
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2018)sur demande
- PDF · déposé le 18/12/2018
- Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2012)sur demande
- PDF · déposé le 10/07/2012
- Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2012)sur demande
- PDF · déposé le 10/07/2012
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Décision(s) du président (2010)sur demande
- PDF · déposé le 21/12/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Décision(s) du président (2010)sur demande
- PDF · déposé le 21/12/2010
Voir tous les documents (15)
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Décision(s) du président (2010)sur demande
- PDF · déposé le 21/12/2010
- Acte, Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs (2007)sur demande
- PDF · déposé le 20/11/2007
- Décision de gérance, Statuts mis à jour (2006)sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2006
- Attestation de dépôt des fonds, Acte (2005)sur demande
- PDF · déposé le 29/07/2005
- Décision(s) des associés, Statuts mis à jour (2003)sur demande
- PDF · déposé le 01/10/2003
- Statuts mis à jour, Attestation de dépôt des fonds (2003)sur demande
- PDF · déposé le 06/08/2003
- Statuts mis à jour, Acte sous seing privé (2002)sur demande
- PDF · déposé le 23/05/2002
Acte21 pièces · 1 détenue
- D GR - CD 28 07 26 -Releve delib extrait vPublique publicdétenue
- PDF · 255 ko · déposé le 16/09/2026
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 28/09/2026
- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2023)sur demande
- PDF · déposé le 08/06/2023
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte (2023)sur demande
- PDF · déposé le 02/06/2023
- Procès-verbal du conseil d'administration (2023)sur demande
- PDF · déposé le 09/03/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale (2022)sur demande
- PDF · déposé le 08/07/2022
- Rapport du commissaire aux apports (2020)sur demande
- PDF · déposé le 07/12/2020
- Traité (2020)sur demande
- PDF · déposé le 25/11/2020
Voir tous les documents (21)
- Rapport du commissaire aux apports (2018)sur demande
- PDF · déposé le 11/06/2018
- Projet (2018)sur demande
- PDF · déposé le 29/05/2018
- Rapport du commissaire aux apports (2017)sur demande
- PDF · déposé le 10/05/2017
- Avenant (2017)sur demande
- PDF · déposé le 20/04/2017
- Projet (2017)sur demande
- PDF · déposé le 13/04/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2008)sur demande
- PDF · déposé le 04/07/2008
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2007)sur demande
- PDF · déposé le 19/12/2007
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2005)sur demande
- PDF · déposé le 17/01/2005
- Procès-verbal (2004)sur demande
- PDF · déposé le 20/12/2004
- Rapport du commissaire aux apports (2002)sur demande
- PDF · déposé le 08/03/2002
- Procès-verbal d'assemblée générale (2002)sur demande
- PDF · déposé le 01/02/2002
- Ordonnance (2001)sur demande
- PDF · déposé le 19/12/2001
- Acte, Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs (2000)sur demande
- PDF · déposé le 22/05/2000
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