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25 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 21 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre
Comptes annuels14 pièces
- Comptes annuels 2025sur demande
- PDF · déposé le 11/08/2026
- Comptes annuels 2025sur demande
- PDF · exercice 2025
- Comptes annuels 2025repérée
- Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.PDF · exercice 2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 13/10/2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 24/10/2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 29/09/2022
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- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 18/05/2022
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 26/11/2021
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 27/09/2019
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 27/09/2019
- Comptes annuels 2015sur demande
- PDF · déposé le 27/09/2019
Statuts5 pièces · 1 détenue
- C EST CLAIR - Statuts a jour du transfertdétenue
- PDF · 3,2 Mo · déposé le 15/06/2026
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 21/09/2012
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2008)sur demande
- PDF · déposé le 28/08/2008
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
- PDF · déposé le 04/08/2005
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2005)sur demande
- PDF · déposé le 16/02/2005
Acte6 pièces · 2 détenues
- Acte 2026détenue
- PDF · 1,4 Mo · déposé le 19/05/2026
- Liste des anciens siegesdétenue
- PDF · 160 ko · déposé le 19/05/2026
- Acte 2016sur demande
- PDF · déposé le 25/02/2016
- Acte 2012sur demande
- PDF · déposé le 21/09/2012
- Acte 2006sur demande
- PDF · déposé le 17/02/2006
- Acte sous seing privé, Rapport du commissaire aux apports (2000)sur demande
- PDF · déposé le 16/02/2000
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.
Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.