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Documents officiels

Tous les documents · 421956509

44 pièces en base
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Documents officiels

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44 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 41 disponibles sur demande

Comptes annuels6 pièces

Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 06/07/2020
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 04/07/2019
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 03/09/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 21/06/2018
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 04/07/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 06/07/2017

Statuts13 pièces

Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale (2023)sur demande
PDF · déposé le 27/09/2023
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2016)sur demande
PDF · déposé le 05/09/2016
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2015)sur demande
PDF · déposé le 18/09/2015
Statuts mis à jour, Attestation de dépôt des fonds (2013)sur demande
PDF · déposé le 17/07/2013
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2010)sur demande
PDF · déposé le 29/09/2010
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2010)sur demande
PDF · déposé le 29/09/2010
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2009)sur demande
PDF · déposé le 29/12/2009
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2009)sur demande
PDF · déposé le 29/12/2009
Voir tous les documents (13)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2009)sur demande
PDF · déposé le 11/12/2009
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2009)sur demande
PDF · déposé le 11/12/2009
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
PDF · déposé le 21/06/2005
Rapport du commissaire aux apports, Statuts mis à jour (2002)sur demande
PDF · déposé le 05/11/2002
Statuts mis à jour, Divers (2002)sur demande
PDF · déposé le 13/03/2002

Acte25 pièces · 3 détenues

STELLIUM COURTAGE - Extrait de PV nomination CACdétenue
PDF · 32 ko · déposé le 24/06/2026
STELLIUM COURTAGE - Extrait pv renouvellement DGdétenue
PDF · 240 ko · déposé le 23/06/2026
STELLIUM COURTAGE - Extrait renouvellement Pdtdétenue
PDF · 236 ko · déposé le 23/06/2026
5 PV AG 2025 Extrait nominationssur demande
PDF · déposé le 30/06/2025
5 Extrait PV AG 2024 docsur demande
PDF · déposé le 02/08/2024
Procès-verbal d'assemblée générale (2024)sur demande
PDF · déposé le 02/08/2024
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2022)sur demande
PDF · déposé le 09/08/2022
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2021)sur demande
PDF · déposé le 19/10/2021
Voir tous les documents (25)
Procès-verbal d'assemblée générale (2020)sur demande
PDF · déposé le 25/06/2020
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2019)sur demande
PDF · déposé le 18/07/2019
Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2019)sur demande
PDF · déposé le 04/02/2019
Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2018)sur demande
PDF · déposé le 10/10/2018
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
PDF · déposé le 28/06/2017
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2014)sur demande
PDF · déposé le 05/12/2014
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
PDF · déposé le 15/05/2014
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2013)sur demande
PDF · déposé le 17/04/2013
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Déclaration de conformité (2012)sur demande
PDF · déposé le 18/12/2012
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 13/12/2012
Acte (2012)sur demande
PDF · déposé le 28/06/2012
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 20/06/2012
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2010)sur demande
PDF · déposé le 05/05/2010
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale (2009)sur demande
PDF · déposé le 17/08/2009
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale (2009)sur demande
PDF · déposé le 17/08/2009
Acte sous seing privé (2002)sur demande
PDF · déposé le 02/08/2002
Procès-verbal du conseil d'administration, Liste des souscripteurs (1999)sur demande
PDF · déposé le 25/02/1999

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