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Documents officiels

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Documents officiels

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30 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 27 disponibles sur demande

Comptes annuels7 pièces

Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 22/08/2023
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 19/08/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 24/08/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 17/11/2020
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 27/09/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 13/12/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 24/10/2017

Statuts6 pièces · 1 détenue

SCIAGES - Statuts a jourdétenue
PDF · 1,2 Mo
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2018)sur demande
PDF · déposé le 24/08/2018
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2014)sur demande
PDF · déposé le 22/09/2014
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2008)sur demande
PDF · déposé le 18/04/2008
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2006)sur demande
PDF · déposé le 13/06/2006
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
PDF · déposé le 31/05/2005

Acte17 pièces · 2 détenues

SCIAGES - Extrait de PV d AGdétenue
PDF · 210 ko
PV AGE COMPLEMENTAIREdétenue
PDF · 154 ko
Procès-verbal d'assemblée générale (2023)sur demande
PDF · déposé le 09/06/2023
Procès-verbal (2020)sur demande
PDF · déposé le 10/01/2020
Acte 2017sur demande
PDF · déposé le 03/05/2017
Acte 2016sur demande
PDF · déposé le 12/12/2016
Acte 2016sur demande
PDF · déposé le 14/09/2016
Acte 2016sur demande
PDF · déposé le 07/09/2016
Voir tous les documents (17)
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2013)sur demande
PDF · déposé le 04/11/2013
Acte 2012sur demande
PDF · déposé le 16/07/2012
Procès-verbal d'assemblée (2012)sur demande
PDF · déposé le 16/07/2012
Acte 2010sur demande
PDF · déposé le 18/01/2010
Procès-verbal du conseil d'administration (2010)sur demande
PDF · déposé le 18/01/2010
Divers, Procès-verbal d'assemblée (2009)sur demande
PDF · déposé le 23/07/2009
Acte 2007sur demande
PDF · déposé le 06/07/2007
Procès-verbal d'assemblée (1998)sur demande
PDF · déposé le 15/12/1998
Acte sous seing privé (1997)sur demande
PDF · déposé le 31/07/1997

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

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