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Documents officiels

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Documents officiels

Disponibles sur demande

24 pièces · 24 disponibles sur demande

Comptes annuels6 pièces

Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · exercice 2022
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 02/08/2022
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 11/09/2020
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 30/08/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 26/07/2017

Statuts12 pièces

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2022)sur demande
PDF · déposé le 27/04/2022
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
PDF · déposé le 11/04/2019
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 19/12/2011
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 19/12/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 10/02/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 10/02/2011
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 10/02/2011
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2009)sur demande
PDF · déposé le 06/03/2009
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2001)sur demande
PDF · déposé le 19/10/2001
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (1998)sur demande
PDF · déposé le 06/05/1998
Statuts constitutifs (1996)sur demande
PDF · déposé le 08/11/1996
STATUTS BAZAR 30062025 TS OB-compressesur demande
PDF

Acte6 pièces

Rapport du commissaire à la transformation (2022)sur demande
PDF · déposé le 20/04/2022
Acte 2002sur demande
PDF · déposé le 06/12/2002
Acte sous seing privé (1998)sur demande
PDF · déposé le 12/06/1998
PV AGE BAZAR 30062025 TS OBsur demande
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attestation nouveau siegesur demande
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attestation ancien siegesur demande
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