Documents officiels
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41 pièces · 41 disponibles sur demande
Comptes annuels7 pièces
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 26/04/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 05/05/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 05/05/2021
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 29/05/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 13/02/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 27/09/2017
- Comptes annuels 2015sur demande
- PDF · déposé le 27/09/2017
Statuts6 pièces
- Acte, Procès-verbal d'assemblée générale (2021)sur demande
- PDF · déposé le 06/07/2021
- Acte, Procès-verbal d'assemblée générale (2021)sur demande
- PDF · déposé le 06/07/2021
- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration, Liste des sièges sociaux antérieurs (2015)sur demande
- PDF · déposé le 15/12/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Lettre de nomination (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2003)sur demande
- PDF · déposé le 12/05/2003
Acte28 pièces
- Ordonnance du président (2023)sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2023
- Ordonnance du président (2023)sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2023
- Ordonnance du président (2023)sur demande
- PDF · déposé le 17/03/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale (2022)sur demande
- PDF · déposé le 24/05/2022
- Procès-verbal d'assemblée générale, Acte (2022)sur demande
- PDF · déposé le 06/01/2022
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 14/12/2021
- Procès-verbal d'assemblée générale (2021)sur demande
- PDF · déposé le 09/12/2021
- Ordonnance (2021)sur demande
- PDF · déposé le 18/11/2021
Voir tous les documents (28)
- Procès-verbal d'assemblée générale (2021)sur demande
- PDF · déposé le 15/10/2021
- Lettre de démission (2018)sur demande
- PDF · déposé le 02/02/2018
- Délibération de conseil municipal, Rapport du conseil d'administration (2017)sur demande
- PDF · déposé le 28/12/2017
- Délibération de conseil municipal (2017)sur demande
- PDF · déposé le 11/01/2017
- Délibération de conseil municipal (2017)sur demande
- PDF · déposé le 11/01/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration (2017)sur demande
- PDF · déposé le 11/01/2017
- Procès-verbal du conseil d'administration (2015)sur demande
- PDF · déposé le 28/01/2015
- Procès-verbal du conseil d'administration (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Acte (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Procès-verbal du conseil d'administration (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Acte (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Acte (2014)sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2014
- Ordonnance du président (2011)sur demande
- PDF · déposé le 18/03/2011
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2008)sur demande
- PDF · déposé le 31/12/2008
- Divers (2001)sur demande
- PDF · déposé le 11/12/2001
- Acte 2001sur demande
- PDF · déposé le 26/04/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Divers (2001)sur demande
- PDF · déposé le 24/04/2001
- Divers (1999)sur demande
- PDF · déposé le 07/06/1999
- Divers (1995)sur demande
- PDF · déposé le 18/04/1995
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