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Documents officiels

Tous les documents · 389073065

33 pièces en base
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Documents officiels

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32 pièces · 7 détenues, téléchargeables · 25 disponibles sur demande

Comptes annuels3 pièces

Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 23/09/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 26/06/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 04/12/2017

Statuts13 pièces · 1 détenue

ZIP STATUTS 001détenue
PDF · 710 ko · déposé le 22/12/2025
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Liste des sièges sociaux antérieurs (2023)sur demande
PDF · déposé le 28/02/2023
Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (2022)sur demande
PDF · déposé le 20/07/2022
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte (2014)sur demande
PDF · déposé le 11/09/2014
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte (2014)sur demande
PDF · déposé le 11/09/2014
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte (2014)sur demande
PDF · déposé le 11/09/2014
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 29/09/2011
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
PDF · déposé le 29/09/2011
Voir tous les documents (13)
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
PDF · déposé le 22/10/2001
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (1999)sur demande
PDF · déposé le 26/03/1999
Statuts mis à jour, Statuts mis à jour (1993)sur demande
PDF · déposé le 25/06/1993
Déclaration de conformité, Statuts mis à jour (1993)sur demande
PDF · déposé le 30/03/1993
Statuts constitutifs, Acte notarié (1992)sur demande
PDF · déposé le 09/11/1992

Acte16 pièces · 6 détenues

ZIP AG DENOMINATION 001détenue
PDF · 59 ko · déposé le 23/12/2025
Acte 2025détenue
PDF · 187 ko · déposé le 22/12/2025
ZIP - RAPPORT TRANSFO 10 12 2025détenue
PDF · 79 ko · déposé le 22/12/2025
Acte 2025détenue
PDF · 187 ko · déposé le 22/12/2025
Acte 2025détenue
PDF · 187 ko · déposé le 22/12/2025
Acte 2025détenue
PDF · 187 ko · déposé le 22/12/2025
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 22/05/2024
Procès-verbal d'assemblée générale (2022)sur demande
PDF · déposé le 28/02/2022
Voir tous les documents (16)
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2015)sur demande
PDF · déposé le 08/07/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2015)sur demande
PDF · déposé le 08/07/2015
Rapport du commissaire aux apports, Rapport du commissaire aux apports (2014)sur demande
PDF · déposé le 22/10/2014
Projet d'apport partiel d'actif, Projet d'apport partiel d'actif (2014)sur demande
PDF · déposé le 05/08/2014
Ordonnance du président (2014)sur demande
PDF · déposé le 08/07/2014
Projet d'apport partiel d'actif, Projet d'apport partiel d'actif (2010)sur demande
PDF · déposé le 22/12/2010
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2008)sur demande
PDF · déposé le 20/08/2008
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
PDF · déposé le 28/10/2005

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

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