Documents officiels
Tous les documents · 385311139
15 pièces en base
Revenir à la fiche de la société
Documents officiels
Disponibles sur demande
11 pièces · 11 disponibles sur demande
Comptes annuels1 pièce
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 06/08/2019
Statuts7 pièces
- Statuts 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 28/07/2025
- 2025 7 23 STATUTS CCTS MAJ publicsur demande
- PDF · déposé le 28/07/2025
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
- PDF · déposé le 19/07/2010
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
- PDF · déposé le 19/07/2010
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (1999)sur demande
- PDF · déposé le 27/08/1999
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (1996)sur demande
- PDF · déposé le 26/07/1996
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (1996)sur demande
- PDF · déposé le 06/02/1996
Acte3 pièces
- Acte 2025sur demande
- PDF · exercice clos le 28/07/2025
- DECISION EXTRA ORD DU 23 7 2025 SIGNE publicsur demande
- PDF · déposé le 28/07/2025
- Décision(s) de l'associé unique (2020)sur demande
- PDF · déposé le 20/02/2020
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.