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34 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 32 disponibles sur demande

Comptes annuels8 pièces

Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 22/12/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 28/10/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 14/05/2021
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 04/04/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 04/04/2019
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 21/03/2018
Comptes annuels 2015sur demande
PDF · déposé le 28/02/2018
Comptes annuels 2014sur demande
PDF · déposé le 05/03/2018

Statuts10 pièces · 1 détenue

Statuts-avec-mention-certifie-conforme au 26 06 2025 signeddétenue
PDF · 270 ko
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 12/12/2016
Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 23/11/2011
Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 23/11/2011
Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 23/11/2011
Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
PDF · déposé le 23/11/2011
Acte, Statuts mis à jour (2005)sur demande
PDF · déposé le 20/07/2005
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2003)sur demande
PDF · déposé le 06/01/2003
Voir tous les documents (10)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (1998)sur demande
PDF · déposé le 15/10/1998
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (1997)sur demande
PDF · déposé le 10/12/1997

Acte16 pièces · 1 détenue

Actedétenue
PDF · 115 ko
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 13/12/2024
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 10/12/2024
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 04/12/2024
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 04/12/2024
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 04/12/2024
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 19/03/2024
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 19/03/2024
Voir tous les documents (16)
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 19/03/2024
Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 19/03/2024
Acte 2011sur demande
PDF · déposé le 31/08/2011
Acte 2011sur demande
PDF · déposé le 31/08/2011
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2010)sur demande
PDF · déposé le 26/07/2010
Acte 2007sur demande
PDF · déposé le 16/10/2007
Ordonnance (2000)sur demande
PDF · déposé le 13/07/2000
Divers, Divers (1994)sur demande
PDF · déposé le 11/05/1994

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