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Documents officiels

Tous les documents · 385112651

18 pièces en base
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Documents officiels

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16 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 14 disponibles sur demande

Comptes annuels5 pièces

Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 18/11/2022
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 16/11/2020
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 16/11/2020
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 16/11/2020
Comptes annuels 2015sur demande
PDF · déposé le 16/11/2020

Statuts5 pièces · 1 détenue

ELEVAGE DU PATELIN - STATUT MAJ 01092023détenue
PDF · 5,1 Mo
Acte, Statuts mis à jour (2021)sur demande
PDF · déposé le 04/11/2021
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2014)sur demande
PDF · déposé le 05/11/2014
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 29/05/2012
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2002)sur demande
PDF · déposé le 19/11/2002

Acte6 pièces · 1 détenue

ELEVAGE DU PATELIN - PV AGE CHANGEMENT EXERCICE SOCIALdétenue
PDF · 550 ko
Acte 2013sur demande
PDF · déposé le 03/12/2013
Acte 2013sur demande
PDF · déposé le 06/06/2013
Acte 2012sur demande
PDF · déposé le 29/05/2012
Acte 1997sur demande
PDF · déposé le 22/12/1997
Acte 1997sur demande
PDF · déposé le 01/01/1997

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