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35 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 33 disponibles sur demande
Comptes annuels7 pièces
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 25/11/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 25/02/2022
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 22/02/2021
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 23/01/2019
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 28/11/2017
Statuts18 pièces · 1 détenue
- Statuts mis a jour au 01 04 2025-Signedétenue
- PDF · 381 ko
- CPB Statuts maj 02 10 2023 signessur demande
- PDF · déposé le 12/02/2024
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2023)sur demande
- PDF · déposé le 04/04/2023
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2017)sur demande
- PDF · déposé le 17/10/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2016)sur demande
- PDF · déposé le 13/10/2016
- Statuts mis à jour, Rapport du commissaire aux comptes (2011)sur demande
- PDF · déposé le 02/08/2011
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
- PDF · déposé le 02/08/2011
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
- PDF · déposé le 02/08/2011
Voir tous les documents (18)
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
- PDF · déposé le 02/08/2011
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
- PDF · déposé le 02/08/2011
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
- PDF · déposé le 02/08/2011
- Rapport du commissaire aux comptes, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2011)sur demande
- PDF · déposé le 02/08/2011
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2009)sur demande
- PDF · déposé le 10/06/2009
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation (2005)sur demande
- PDF · déposé le 10/03/2005
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2005)sur demande
- PDF · déposé le 04/03/2005
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2001)sur demande
- PDF · déposé le 17/09/2001
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Acte sous seing privé (1999)sur demande
- PDF · déposé le 20/10/1999
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1999)sur demande
- PDF · déposé le 20/10/1999
Acte10 pièces · 1 détenue
- PV AGE du 01 04 2025-Signedétenue
- PDF · 202 ko
- PV AGE du 02 10 2023 signessur demande
- PDF · déposé le 12/02/2024
- Décision(s) des associés (2018)sur demande
- PDF · déposé le 06/02/2018
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 22/11/2017
- Décision(s) du président (2010)sur demande
- PDF · déposé le 15/10/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2005)sur demande
- PDF · déposé le 12/07/2005
- Ordonnance (2002)sur demande
- PDF · déposé le 11/09/2002
- Ordonnance (2002)sur demande
- PDF · déposé le 08/07/2002
Voir tous les documents (10)
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2002)sur demande
- PDF · déposé le 07/02/2002
- Divers, Divers (1996)sur demande
- PDF · déposé le 09/12/1996
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