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14 pièces · 4 détenues, téléchargeables · 10 disponibles sur demande
Comptes annuels3 pièces
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 18/07/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 14/11/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 31/07/2017
Statuts7 pièces · 2 détenues
- Statuts Marques d Usines - MAJ 24 01 24-Signedétenue
- PDF · 1,4 Mo · déposé le 18/06/2026
- Statuts Marques d Usines - MAJ 24 01 24-Signedétenue
- PDF · 1,4 Mo · déposé le 06/02/2026
- Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2019)sur demande
- PDF · déposé le 26/07/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2002)sur demande
- PDF · déposé le 03/01/2002
- Acte sous seing privé, Décision(s) de l'associé unique (2000)sur demande
- PDF · déposé le 29/09/2000
- Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2000)sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2000
- Statuts constitutifs (1996)sur demande
- PDF · déposé le 07/05/1996
Acte4 pièces · 2 détenues
- cession marques d Usines enregistreedétenue
- PDF · 3,9 Mo · déposé le 16/06/2026
- Marques d Usines - PV DAU 24 01 24-Signedétenue
- PDF · 468 ko · déposé le 15/04/2026
- Acte 1994sur demande
- PDF · déposé le 11/10/1994
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 06/01/1993
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