Documents officiels
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43 pièces · 1 détenue, téléchargeable · 42 disponibles sur demande
Comptes annuels7 pièces
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 26/10/2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 12/07/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 12/10/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 04/07/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 21/06/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 04/07/2017
Statuts14 pièces
- Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2024)sur demande
- PDF · déposé le 06/07/2024
- Statuts mis à jour, Décision(s) de l'actionnaire unique (2023)sur demande
- PDF · déposé le 11/09/2023
- Statuts mis à jour, Décision(s) de l'associé unique (2022)sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2022
- Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 10/07/2020
- Statuts mis à jour, Décision(s) de l'associé unique (2019)sur demande
- PDF · déposé le 11/01/2019
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2017)sur demande
- PDF · déposé le 04/07/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal de décision du dirigeant social (2008)sur demande
- PDF · déposé le 26/02/2008
- Procès-verbal de décision du dirigeant social, Rapport du commissaire aux comptes (2007)sur demande
- PDF · déposé le 03/10/2007
Voir tous les documents (14)
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2005)sur demande
- PDF · déposé le 23/09/2005
- Décision de gérance, Statuts mis à jour (2003)sur demande
- PDF · déposé le 20/11/2003
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2001)sur demande
- PDF · déposé le 21/11/2001
- Traité, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1998)sur demande
- PDF · déposé le 12/08/1998
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (1998)sur demande
- PDF · déposé le 06/01/1998
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1997)sur demande
- PDF · déposé le 22/07/1997
Acte22 pièces · 1 détenue
- Sole Shareholder Resolutions Resignation MAJ v2 Effisoft SAS DOCXdétenue
- PDF · 272 ko · déposé le 07/04/2026
- Ordonnance (2024)sur demande
- PDF · déposé le 29/05/2024
- Ordonnance (2024)sur demande
- PDF · déposé le 15/03/2024
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 20/12/2023
- Décision(s) de l'associé unique (2023)sur demande
- PDF · déposé le 30/10/2023
- Ordonnance (2023)sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2023
- Décision(s) de l'associé unique (2022)sur demande
- PDF · déposé le 26/07/2022
- Avenant (2017)sur demande
- PDF · déposé le 13/09/2017
Voir tous les documents (22)
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 18/05/2017
- Traité (2017)sur demande
- PDF · déposé le 24/03/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2013)sur demande
- PDF · déposé le 30/01/2013
- Acte 2011sur demande
- PDF · déposé le 16/06/2011
- Acte 2011sur demande
- PDF · déposé le 16/06/2011
- Acte 2011sur demande
- PDF · déposé le 16/06/2011
- Ordonnance (2010)sur demande
- PDF · déposé le 19/11/2010
- Acte 2007sur demande
- PDF · déposé le 01/08/2007
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2005)sur demande
- PDF · déposé le 21/07/2005
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2003)sur demande
- PDF · déposé le 24/01/2003
- Rapport du commissaire aux apports (1998)sur demande
- PDF · déposé le 20/07/1998
- Acte sous seing privé (1998)sur demande
- PDF · déposé le 19/06/1998
- Acte 1998sur demande
- PDF · déposé le 01/01/1998
- Divers, Divers (1994)sur demande
- PDF · déposé le 03/10/1994
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