Documents officiels
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44 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 40 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre
Comptes annuels12 pièces · 2 détenues
- Comptes annuels 2026détenue
- PDF · 5,8 Mo · exercice 2026
- Comptes annuels 2026détenue
- PDF · 5,8 Mo · exercice 2026
- Comptes annuels 2026repérée
- Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.PDF · exercice clos le 31/03/2026
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 23/10/2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 29/01/2024
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 15/12/2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 08/09/2022
Voir tous les documents (12)
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 02/06/2022
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 13/11/2019
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 25/09/2018
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 10/07/2017
Statuts17 pièces
- Statuts 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 31/08/2026
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 30/06/2020
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 02/04/2020
- Décision(s) du président, Décision(s) du président (2020)sur demande
- PDF · déposé le 06/03/2020
- Statuts mis à jour, Décision(s) du président (2020)sur demande
- PDF · déposé le 28/01/2020
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2015)sur demande
- PDF · déposé le 30/06/2015
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
- PDF · déposé le 21/06/2011
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
- PDF · déposé le 21/06/2011
Voir tous les documents (17)
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2009)sur demande
- PDF · déposé le 19/10/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2009)sur demande
- PDF · déposé le 19/10/2009
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2008)sur demande
- PDF · déposé le 03/12/2008
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2002)sur demande
- PDF · déposé le 17/09/2002
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
- PDF · déposé le 08/11/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (1994)sur demande
- PDF · déposé le 29/03/1994
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (1994)sur demande
- PDF · déposé le 07/02/1994
- Procès-verbal d'assemblée, Déclaration de conformité (1993)sur demande
- PDF · déposé le 18/06/1993
- Déclaration de conformité, Statuts mis à jour (1993)sur demande
- PDF · déposé le 04/06/1993
Acte15 pièces · 1 détenue
- Reduction de capital DUA 26 06 2026détenue
- PDF · 211 ko · déposé le 29/06/2026
- Acte 2026sur demande
- PDF · exercice clos le 31/08/2026
- Acte 2020sur demande
- PDF · déposé le 18/03/2020
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
- PDF · déposé le 06/12/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 18/07/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2015)sur demande
- PDF · déposé le 20/04/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2012)sur demande
- PDF · déposé le 19/04/2012
- Rapport du commissaire aux comptes (2009)sur demande
- PDF · déposé le 17/09/2009
Voir tous les documents (15)
- Ordonnance du président (2009)sur demande
- PDF · déposé le 27/07/2009
- Ordonnance du président (2009)sur demande
- PDF · déposé le 27/07/2009
- Procès-verbal d'assemblée (2006)sur demande
- PDF · déposé le 13/12/2006
- Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
- PDF · déposé le 22/09/2005
- Procès-verbal du conseil d'administration, Divers (1995)sur demande
- PDF · déposé le 26/09/1995
- Procès-verbal du conseil d'administration, Divers (1994)sur demande
- PDF · déposé le 25/10/1994
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 03/12/1993
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.
Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.