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Documents officiels

Tous les documents · 345106058

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Documents officiels

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15 pièces · 1 détenue, téléchargeable · 14 disponibles sur demande

Comptes annuels5 pièces · 1 détenue

Comptes annuels 2025détenue
PDF · 8 Mo · déposé le 22/04/2026
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 24/04/2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 04/06/2024

Statuts6 pièces

Lettre de démission, Décision(s) du président (2021)sur demande
PDF · déposé le 07/12/2021
Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Décision(s) du président (2015)sur demande
PDF · déposé le 23/03/2015
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 14/04/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 14/04/2011
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (1997)sur demande
PDF · déposé le 27/01/1997
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (1992)sur demande
PDF · déposé le 28/10/1992

Acte4 pièces

Acte 2024sur demande
PDF · déposé le 01/07/2024
Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2021)sur demande
PDF · déposé le 06/10/2021
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2016)sur demande
PDF · déposé le 27/05/2016
Acte 2002sur demande
PDF · déposé le 26/11/2002

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