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Documents officiels

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Documents officiels

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46 pièces · 7 détenues, téléchargeables · 39 disponibles sur demande

Comptes annuels13 pièces · 1 détenue

Comptes annuels 2025détenue
PDF · 2,2 Mo · déposé le 30/07/2026
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 30/07/2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 31/07/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 02/08/2023
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 13/12/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 13/12/2021
Voir tous les documents (13)
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 06/04/2021
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 05/06/2019
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 15/05/2019
Comptes annuels 2015sur demande
PDF · déposé le 15/05/2019
Comptes annuels 2014sur demande
PDF · déposé le 29/04/2019

Statuts11 pièces

Statuts mis à jour, Liste des sièges sociaux antérieurs (2023)sur demande
PDF · déposé le 06/04/2023
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2023)sur demande
PDF · déposé le 31/03/2023
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2023)sur demande
PDF · déposé le 31/03/2023
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2023)sur demande
PDF · déposé le 16/01/2023
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2011)sur demande
PDF · déposé le 30/11/2011
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2011)sur demande
PDF · déposé le 30/11/2011
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2006)sur demande
PDF · déposé le 02/03/2006
Acte notarié, Statuts mis à jour (2004)sur demande
PDF · déposé le 29/09/2004
Voir tous les documents (11)
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2002)sur demande
PDF · déposé le 30/10/2002
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2001)sur demande
PDF · déposé le 07/03/2001
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (1993)sur demande
PDF · déposé le 23/04/1993

Acte22 pièces · 6 détenues

PV AU JACQ dem DGD ALDO denom com signed cert confdétenue
PDF · 94 ko · déposé le 22/07/2026
PV AU JACQ dem DG J2S docxdétenue
PDF · 182 ko · déposé le 15/07/2026
JACQUELINE - PV DECISIONS NOMINATION PRSIDENT APSG et J2S docdétenue
PDF · 455 ko · déposé le 28/05/2026
8- CC ODON Traite de fusion docxdétenue
PDF · 747 ko · déposé le 28/04/2025
6- PV AU ETS JACQ docxdétenue
PDF · 306 ko · déposé le 28/04/2025
7- PV AU CC ODON docxdétenue
PDF · 391 ko · déposé le 28/04/2025
8- CARAVAN OR Traite de fusion docxsur demande
PDF · déposé le 24/12/2024
6- PV AU ETS JACQ docxsur demande
PDF · déposé le 24/12/2024
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8- CARAVANO Traite de fusion docxsur demande
PDF · déposé le 12/12/2024
7- PV AU CARAVANO docxsur demande
PDF · déposé le 12/12/2024
8- CARAVANO Traite de fusion docx 2sur demande
PDF · déposé le 12/12/2024
Projet (2023)sur demande
PDF · déposé le 21/12/2023
Projet (2023)sur demande
PDF · déposé le 20/12/2023
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2022)sur demande
PDF · déposé le 05/12/2022
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2018)sur demande
PDF · déposé le 06/02/2018
Lettre de démission, Procès-verbal d'assemblée (2016)sur demande
PDF · déposé le 25/02/2016
Extrait de décision(s) de l'associé unique (2012)sur demande
PDF · déposé le 27/03/2012
Extrait de décision(s) de l'associé unique, Extrait de décision(s) de l'associé unique (2007)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2007
Rapport du commissaire aux comptes (2006)sur demande
PDF · déposé le 02/02/2006
Divers, Divers (1999)sur demande
PDF · déposé le 09/06/1999
Procès-verbal d'assemblée (1999)sur demande
PDF · déposé le 26/02/1999
Divers, Divers (1995)sur demande
PDF · déposé le 07/11/1995

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