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39 pièces · 1 détenue, téléchargeable · 38 disponibles sur demande
Comptes annuels1 pièce
- Comptes annuels 2015sur demande
- PDF · déposé le 08/02/2017
Statuts7 pièces
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal du conseil de surveillance (2014)sur demande
- PDF · déposé le 23/09/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2011)sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2011)sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2011)sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (2008)sur demande
- PDF · déposé le 23/01/2008
- Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1997)sur demande
- PDF · déposé le 17/12/1997
- Statuts mis à jour (1997)sur demande
- PDF · déposé le 25/11/1997
Acte31 pièces · 1 détenue
- PV DECISIONS ACTIONNAIRE UNIQUE - Changement membres CSdétenue
- PDF · 233 ko
- Ordonnance, Ordonnance du président (2016)sur demande
- PDF · déposé le 25/05/2016
- Ordonnance, Ordonnance du président (2016)sur demande
- PDF · déposé le 15/03/2016
- Décision(s) de l'associé unique (2015)sur demande
- PDF · déposé le 07/09/2015
- Ordonnance, Ordonnance du président (2015)sur demande
- PDF · déposé le 25/03/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale, Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 29/10/2013
- Acte 2006sur demande
- PDF · déposé le 06/11/2006
- Acte 2005sur demande
- PDF · déposé le 05/12/2005
Voir tous les documents (31)
- Acte 2005sur demande
- PDF · déposé le 15/03/2005
- Acte 2002sur demande
- PDF · déposé le 30/11/2002
- Acte 2002sur demande
- PDF · déposé le 22/05/2002
- Acte 2001sur demande
- PDF · déposé le 22/10/2001
- Acte 2001sur demande
- PDF · déposé le 04/07/2001
- Acte 2000sur demande
- PDF · déposé le 02/03/2000
- Acte 1999sur demande
- PDF · déposé le 08/11/1999
- Acte 1999sur demande
- PDF · déposé le 14/05/1999
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1999)sur demande
- PDF · déposé le 26/01/1999
- Procès-verbal d'assemblée générale (1998)sur demande
- PDF · déposé le 23/04/1998
- Rapport du commissaire à la transformation (1997)sur demande
- PDF · déposé le 04/12/1997
- Acte 1997sur demande
- PDF · déposé le 14/08/1997
- Acte 1995sur demande
- PDF · déposé le 27/09/1995
- Acte 1995sur demande
- PDF · déposé le 03/08/1995
- Acte 1995sur demande
- PDF · déposé le 01/01/1995
- Acte 1994sur demande
- PDF · déposé le 09/08/1994
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 02/11/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 02/11/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 26/10/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 26/10/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 08/07/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 09/04/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 09/04/1993
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