Documents officiels
Tous les documents · 340594852
77 pièces en base · Page 1 sur 2
Revenir à la fiche de la société
Documents officiels
Consulter et télécharger
43 pièces · 11 détenues, téléchargeables · 32 disponibles sur demande
Comptes annuels13 pièces
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 24/02/2026
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 02/07/2025
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 02/07/2025
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 02/07/2025
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · exercice 2021
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 02/07/2025
Voir tous les documents (13)
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · exercice 2020
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 02/07/2025
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · exercice 2019
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 02/07/2025
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · exercice 2018
Statuts11 pièces · 4 détenues
- AUSSPAR - AGM 30 06 2026 PV VDef - Extrait Modifications des statuts docxdétenue
- PDF · 449 ko · déposé le 21/07/2026
- Ausspar - Statuts MAJ 08 07 2026 docxdétenue
- PDF · 1,1 Mo · déposé le 21/07/2026
- Ausspar - Statuts MAJ 26 08 2025détenue
- PDF · 9,4 Mo · déposé le 22/09/2025
- Décision(s) du président, Décision(s) du président (2025)détenue
- PDF · 6,4 Mo · déposé le 27/01/2025
- Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal (2023)sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2023
- Statuts mis à jour, Décision(s) du président (2022)sur demande
- PDF · déposé le 15/12/2022
- Extrait de procès-verbal, Extrait de procès-verbal (2022)sur demande
- PDF · déposé le 15/07/2022
- Statuts mis à jour, Décision(s) du président (2022)sur demande
- PDF · déposé le 26/01/2022
Voir tous les documents (11)
- Extrait de procès-verbal, Déclaration de conformité (2022)sur demande
- PDF · déposé le 21/01/2022
- Extrait de procès-verbal, Déclaration de conformité (2022)sur demande
- PDF · déposé le 21/01/2022
- Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2018)sur demande
- PDF · déposé le 30/07/2018
Acte19 pièces · 7 détenues
- Acte 2026détenue
- PDF · 369 ko · déposé le 21/07/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 314 ko · déposé le 21/07/2026
- AUSSPAR - AGM 30 06 2026 PV VDef - Extrait Renouvellement CAC docxdétenue
- PDF · 424 ko · déposé le 21/07/2026
- AUSSPAR - Decision Psdt 2025-08-26 -Retrait OSBL 2025 signedétenue
- PDF · 454 ko · déposé le 22/09/2025
- AUSSPAR - Decision Psdt 2025-06-30 Retrait AOB et AOSdétenue
- PDF · 672 ko · déposé le 22/09/2025
- AUSSPAR - Decision Psdt 2025-06-30 Retrait AOB et AOS 1détenue
- PDF · 672 ko · déposé le 22/09/2025
- AUSSPAR - Decision Psdt 2025-06-16-Retrait ADP 2 et AOBdétenue
- PDF · 655 ko · déposé le 22/09/2025
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2023)sur demande
- PDF · déposé le 31/07/2023
Voir tous les documents (19)
- Procès-verbal (2023)sur demande
- PDF · déposé le 22/05/2023
- Extrait de procès-verbal (2021)sur demande
- PDF · déposé le 29/12/2021
- Rapport du commissaire à la fusion (2021)sur demande
- PDF · déposé le 02/12/2021
- Projet de traité de fusion (2021)sur demande
- PDF · déposé le 01/10/2021
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2020)sur demande
- PDF · déposé le 09/12/2020
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 09/08/2017
- Acte 2016sur demande
- PDF · déposé le 19/09/2016
- Rapport du commissaire à la fusion (2016)sur demande
- PDF · déposé le 27/07/2016
- Acte 2016sur demande
- PDF · déposé le 27/07/2016
- Traité de fusion (2016)sur demande
- PDF · déposé le 28/06/2016
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2016)sur demande
- PDF · déposé le 02/05/2016
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.