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Documents officiels

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41 pièces en base
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Documents officiels

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41 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 38 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre

Comptes annuels8 pièces · 2 détenues

Comptes annuels 2023détenue
PDF · 2,1 Mo · exercice clos le 30/06/2023
Comptes annuels 2022détenue
PDF · 1,8 Mo · exercice 2022
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024repérée
Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.
PDF · exercice clos le 30/06/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · exercice 2022
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 10/10/2019
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 12/09/2017

Statuts17 pièces

Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2023)sur demande
PDF · déposé le 10/02/2023
Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2023)sur demande
PDF · déposé le 02/01/2023
Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour (2020)sur demande
PDF · déposé le 23/06/2020
Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2018)sur demande
PDF · déposé le 20/12/2018
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal (2017)sur demande
PDF · déposé le 01/12/2017
Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2017)sur demande
PDF · déposé le 24/11/2017
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2013)sur demande
PDF · déposé le 11/02/2013
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2013)sur demande
PDF · déposé le 11/02/2013
Voir tous les documents (17)
Extrait de procès-verbal, Extrait de procès-verbal (2006)sur demande
PDF · déposé le 22/09/2006
Extrait de procès-verbal, Extrait de procès-verbal (2003)sur demande
PDF · déposé le 03/12/2003
Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2001)sur demande
PDF · déposé le 25/07/2001
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2000)sur demande
PDF · déposé le 05/10/2000
Procès-verbal du conseil d'administration, Certificat (1999)sur demande
PDF · déposé le 09/12/1999
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1999)sur demande
PDF · déposé le 19/07/1999
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1999)sur demande
PDF · déposé le 23/06/1999
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (1999)sur demande
PDF · déposé le 08/06/1999
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (1997)sur demande
PDF · déposé le 08/07/1997

Acte16 pièces

Rapport du commissaire à la transformation (2022)sur demande
PDF · déposé le 15/11/2022
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2022)sur demande
PDF · déposé le 11/08/2022
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2020)sur demande
PDF · déposé le 08/07/2020
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire (2019)sur demande
PDF · déposé le 04/07/2019
Ordonnance, Ordonnance (2015)sur demande
PDF · déposé le 17/06/2015
Ordonnance, Ordonnance (2014)sur demande
PDF · déposé le 22/05/2014
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2013)sur demande
PDF · déposé le 11/02/2013
Acte 2011sur demande
PDF · déposé le 29/07/2011
Voir tous les documents (16)
Acte 2011sur demande
PDF · déposé le 11/07/2011
Procès-verbal du conseil d'administration (2010)sur demande
PDF · déposé le 18/05/2010
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2002)sur demande
PDF · déposé le 14/11/2002
Divers (1996)sur demande
PDF · déposé le 31/01/1996
Divers, Divers (1995)sur demande
PDF · déposé le 01/12/1995
Divers, Divers (1995)sur demande
PDF · déposé le 17/07/1995
Divers, Divers (1994)sur demande
PDF · déposé le 20/07/1994
Divers, Divers (1994)sur demande
PDF · déposé le 15/03/1994

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.

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