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Documents officiels

Tous les documents · 334719705

18 pièces en base
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Documents officiels

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15 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 12 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre

Comptes annuels8 pièces · 2 détenues

Comptes annuels 2026détenue
PDF · 2,6 Mo · exercice clos le 31/03/2026
Comptes annuels 2025détenue
PDF · 10 Mo · déposé le 09/10/2025
Comptes annuels 2026repérée
Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.
PDF · exercice 2026
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 01/10/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 06/10/2023

Statuts7 pièces

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2023)sur demande
PDF · déposé le 12/01/2023
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2018)sur demande
PDF · déposé le 13/06/2018
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 24/02/2012
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 24/02/2012
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 24/02/2012
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 24/02/2012
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2012)sur demande
PDF · déposé le 24/02/2012

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.

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