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Documents officiels

Tous les documents · 332691278

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Documents officiels

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43 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 40 disponibles sur demande · 1 répertoriée au registre

Comptes annuels15 pièces · 2 détenues

Comptes annuels 2026détenue
PDF · 9 Mo · déposé le 03/08/2026
Comptes annuels 2025détenue
PDF · 5,3 Mo · déposé le 31/07/2025
Comptes annuels 2026sur demande
PDF · 9 Mo · exercice 2026
Comptes annuels 2026repérée
Pièce répertoriée au registre : elle sera ajoutée ici dès qu'elle sera disponible.
PDF · exercice clos le 31/01/2026
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 02/09/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Voir tous les documents (15)
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 06/11/2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 09/09/2022
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 27/07/2021
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 28/09/2020
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 16/10/2019
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 25/09/2018
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 08/09/2017

Statuts16 pièces

Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
PDF · déposé le 12/11/2019
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
PDF · déposé le 12/11/2019
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2018)sur demande
PDF · déposé le 21/09/2018
Déclaration de conformité, Procès-verbal d'assemblée (2016)sur demande
PDF · déposé le 11/01/2016
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2015)sur demande
PDF · déposé le 17/09/2015
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2015)sur demande
PDF · déposé le 10/06/2015
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2013)sur demande
PDF · déposé le 11/02/2013
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2011)sur demande
PDF · déposé le 30/12/2011
Voir tous les documents (16)
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2011)sur demande
PDF · déposé le 30/12/2011
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2011)sur demande
PDF · déposé le 30/12/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 22/03/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 22/03/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
PDF · déposé le 30/12/2010
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
PDF · déposé le 30/12/2010
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
PDF · déposé le 01/12/2010
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
PDF · déposé le 01/12/2010

Acte12 pièces

Extrait de décision(s) des associés (2022)sur demande
PDF · déposé le 22/07/2022
Extrait de décision(s) des associés (2022)sur demande
PDF · déposé le 22/07/2022
Extrait de décision(s) des associés (2022)sur demande
PDF · déposé le 22/07/2022
Procès-verbal d'assemblée (2017)sur demande
PDF · déposé le 12/05/2017
Projet de traité de fusion (2015)sur demande
PDF · déposé le 06/10/2015
Procès-verbal d'assemblée (2012)sur demande
PDF · déposé le 03/10/2012
Divers (2008)sur demande
PDF · déposé le 29/10/2008
Divers, Divers (2008)sur demande
PDF · déposé le 29/02/2008
Voir tous les documents (12)
Divers, Divers (2004)sur demande
PDF · déposé le 09/08/2004
Divers (2003)sur demande
PDF · déposé le 23/10/2003
Divers, Divers (2003)sur demande
PDF · déposé le 21/01/2003
Acte sous seing privé (1997)sur demande
PDF · déposé le 03/02/1997

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

Les pièces « repérées » sont répertoriées au registre et seront ajoutées ici dès qu'elles seront disponibles.

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