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Documents officiels

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Documents officiels

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31 pièces · 4 détenues, téléchargeables · 27 disponibles sur demande

Comptes annuels11 pièces

Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 17/03/2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 28/05/2024
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 11/05/2023
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 09/05/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 08/06/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 27/05/2020
Voir tous les documents (11)
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 10/02/2020
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 17/05/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 15/05/2017

Statuts10 pièces · 2 détenues

Statuts MAJ 7 3 25 - ARRAS FRUITS signedétenue
PDF · 1,5 Mo
statuts maj 04052025 - ARRAS FRUITS signedétenue
PDF · 2 Mo
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2021)sur demande
PDF · déposé le 20/07/2021
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2021)sur demande
PDF · déposé le 14/06/2021
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2020)sur demande
PDF · déposé le 18/02/2020
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2017)sur demande
PDF · déposé le 21/09/2017
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
PDF · déposé le 23/06/2005
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2003)sur demande
PDF · déposé le 05/03/2003
Voir tous les documents (10)
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2002)sur demande
PDF · déposé le 26/04/2002
Déclaration de conformité, Procès-verbal d'assemblée (1992)sur demande
PDF · déposé le 18/11/1992

Acte10 pièces · 2 détenues

DAU chgt Psrdt proro 07 03 2025 - ARRAS FRUITS signedétenue
PDF · 342 ko
PV DAU ext OS 040525 - sas ARRAS FRUITS signedétenue
PDF · 1 Mo
Rapport du commissaire à la transformation (2021)sur demande
PDF · déposé le 03/05/2021
Procès-verbal d'assemblée générale (2017)sur demande
PDF · déposé le 09/08/2017
Procès-verbal d'assemblée générale (2017)sur demande
PDF · déposé le 26/05/2017
Procès-verbal d'assemblée (2015)sur demande
PDF · déposé le 10/09/2015
Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
PDF · déposé le 23/04/2001
Procès-verbal d'assemblée (1996)sur demande
PDF · déposé le 17/10/1996
Voir tous les documents (10)
Procès-verbal d'assemblée (1994)sur demande
PDF · déposé le 24/01/1994
Acte sous seing privé (1993)sur demande
PDF · déposé le 04/11/1993

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

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