Documents officiels
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37 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 34 disponibles sur demande
Comptes annuels15 pièces · 3 détenues
- Comptes annuels 2026détenue
- PDF · 330 ko · exercice 2026
- Comptes annuels 2026détenue
- PDF · 330 ko · exercice clos le 30/06/2026
- Comptes annuels 2025détenue
- PDF · 396 ko · déposé le 24/10/2025
- Comptes annuels 2025sur demande
- PDF · exercice 2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 26/09/2025
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 10/02/2025
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- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 14/06/2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 16/12/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 04/10/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 26/12/2019
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 18/12/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 18/12/2019
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 24/07/2017
Statuts7 pièces
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2023)sur demande
- PDF · déposé le 22/03/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Liste des sièges sociaux antérieurs (2013)sur demande
- PDF · déposé le 22/01/2013
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2007)sur demande
- PDF · déposé le 25/05/2007
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2003)sur demande
- PDF · déposé le 22/07/2003
- Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour (2001)sur demande
- PDF · déposé le 10/12/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2001)sur demande
- PDF · déposé le 12/02/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (1994)sur demande
- PDF · déposé le 28/12/1994
Acte15 pièces
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 17/06/2021
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2019)sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2019
- Ordonnance du président (2017)sur demande
- PDF · déposé le 16/01/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale (2016)sur demande
- PDF · déposé le 19/01/2016
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2014)sur demande
- PDF · déposé le 27/01/2014
- Rapport du commissaire aux comptes (2007)sur demande
- PDF · déposé le 26/03/2007
- Procès-verbal d'assemblée (2003)sur demande
- PDF · déposé le 21/05/2003
- Procès-verbal d'assemblée (2002)sur demande
- PDF · déposé le 18/09/2002
Voir tous les documents (15)
- Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal d'assemblée (2000)sur demande
- PDF · déposé le 03/10/2000
- Procès-verbal d'assemblée (1996)sur demande
- PDF · déposé le 29/01/1996
- Procès-verbal d'assemblée (1995)sur demande
- PDF · déposé le 08/06/1995
- Acte 1994sur demande
- PDF · déposé le 30/11/1994
- Acte 1994sur demande
- PDF · déposé le 17/11/1994
- Acte 1994sur demande
- PDF · déposé le 07/11/1994
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 22/01/1993
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