Documents officiels
Tous les documents · 328539911
40 pièces en base
Revenir à la fiche de la société
Documents officiels
Consulter et télécharger
35 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 33 disponibles sur demande
Comptes annuels10 pièces
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 01/07/2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 28/06/2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 04/07/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 22/03/2022
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 05/08/2019
Voir tous les documents (10)
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 01/10/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 08/09/2017
Statuts3 pièces · 1 détenue
- HMM POLE FRANCHE-COMTE - Statuts au 2025-01-06 CCCdétenue
- PDF · 665 ko
- Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2022)sur demande
- PDF · déposé le 25/02/2022
- Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2015)sur demande
- PDF · déposé le 06/08/2015
Acte22 pièces · 1 détenue
- HMM FABRIQUE DE BONNETAGE - DEAU 2025-01-06 - V2 signe 1détenue
- PDF · 745 ko
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 05/11/2024
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 05/11/2024
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 28/12/2023
- Décision(s) de l'associé unique (2022)sur demande
- PDF · déposé le 06/07/2022
- Décision(s) de l'associé unique (2022)sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2022
- Extrait de décision(s) de l'associé unique, Extrait de décision(s) de l'associé unique (2020)sur demande
- PDF · déposé le 05/08/2020
- Extrait de décision(s) de l'associé unique (2016)sur demande
- PDF · déposé le 08/08/2016
Voir tous les documents (22)
- Décision(s) de l'associé unique, Traité de fusion (2015)sur demande
- PDF · déposé le 15/06/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
- PDF · déposé le 19/02/2014
- Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
- PDF · déposé le 28/09/2011
- Procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
- PDF · déposé le 08/11/2010
- Acte 2008sur demande
- PDF · déposé le 31/07/2008
- Acte 2007sur demande
- PDF · déposé le 19/07/2007
- Acte 2006sur demande
- PDF · déposé le 22/09/2006
- Acte 2004sur demande
- PDF · déposé le 22/10/2004
- Acte 2004sur demande
- PDF · déposé le 02/09/2004
- Acte 2004sur demande
- PDF · déposé le 30/08/2004
- Acte 2001sur demande
- PDF · déposé le 07/12/2001
- Acte 1997sur demande
- PDF · déposé le 13/11/1997
- Acte 1997sur demande
- PDF · déposé le 17/10/1997
- Acte 1997sur demande
- PDF · déposé le 19/09/1997
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.